Publications HAL de Anne-sophie, brun-wauthier

2022

Chapitre d'ouvrage

titre
Proposition de structuration d’un droit des couples dans le Code civil français
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Nathalie Dandoy; Jehanne Sosson; Fabienne Tainmont; Geoffrey Willems. Individu, famille, État : réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine : hommage au Professeur Jean-Louis Renchon, 1, Larcier, pp.471-490, 2022, Les cahiers du CeFAP, 978-2-8079-1969-3
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2021

Communication dans un congrès

titre
Le consentement éclairé aux soins
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Penser une éthique en gérontologie, Isère Gérontologie, Nov 2021, Crolles, France
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Ouvrages

titre
Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Bruylant, 10e édition, pp.480, 2021, Paradigme (Manuels), 978-2-39013-291-2
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2019

Article dans une revue

titre
Gestation pour autrui : le cercle vertueux du dialogue des juges
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Géraldine Vial
article
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019, RDLF 2019, pp.chron. n°22
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Ouvrages

titre
Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Bruylant, 9e édition, pp.462, 2019, Paradigme (Manuels), 978-2-39013-241-7
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2018

Article dans une revue

titre
À propos de la conformité éthique et juridique des protocoles de recherches impliquant des enfants
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
A.N.A.E. Approche neuropsychologique des apprentissages chez l'enfant, 2018, 30 - Tome VI (157), pp.773-777
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titre
Prise en charge des donneurs/donneuses n'ayant pas procréé. Que faire quand l'hypofertilité est au rendez-vous ?
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Actualités CECOS, 2018
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Communication dans un congrès

titre
Les maltraitances familiales
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Journée d'étude et de formation - Faculté de Médecine de Grenoble, Oct 2018, Grenoble, France
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titre
La libéralisation de l’accès à la filiation (PMA et GPA)
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Les mutations contemporaines du droit de la famille, Centre de Recherches Juridiques (CRJ); CODE Valence, Mar 2018, Valence, France
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Ouvrages

titre
Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Bruylant, 8e édition, pp.456, 2018, Paradigme (Manuels), 978-2-39013-192-2
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2017

Article dans une revue

titre
Droit des personnes et de la famille
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Géraldine Vial
article
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2017, Le droit des libertés en question(s) - Colloque des 5 ans de la RDLF, RDLF 2017, pp.chron. n°16
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Communication dans un congrès

titre
Extension de l’AMP aux demandes sociétales
auteur
Sylviane Hennebicq, Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Atelier de réflexion éthique, Association S.E.L. Grenoble; Espace Ethique du CHU, Dec 2017, La Tronche, France
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titre
Prise en charge des donneurs(euses) n’ayant pas procréé. Priorité au don, que faire quand l’hypofertilité est au rendez-vous ? Aspects réglementaires
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
XXVème Séminaire des CECOS, Centre d’AMP-CECOS CHUGA, Mar 2017, La Tronche, France
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2016

Communication dans un congrès

titre
Personnes, famille et libertés
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Géraldine Vial
article
Le droit des libertés en question(s) – Colloque des 5 ans de la RDLF, Centre de Recherches Juridiques de l’Université Grenoble Alpes (CRJ), Nov 2016, Grenoble, France. pp.chron. n°16
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titre
Le contrôle éthique des recherches non interventionnelles. Contexte et interrogations
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Première journée d’éthique du CERNI "L'éthique et les protocoles de recherches non interventionnelles : problématique nationale et solutions locales", CERNI (Comité d’Ethique pour les Recherches Non Interventionnelles), Mar 2016, Grenoble, France
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2015

Communication dans un congrès

titre
Encadrement juridique de la médecine prénatale en France et à l’étranger
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
6ème automnales de l'espace éthique Rhône-Alpes "Périnatalité, enjeux éthiques entre risques et prudence", Espace Ethique Rhône-Alpes, Dec 2015, La Tronche, France
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titre
Fin de vie et procréation
auteur
Pascale Hoffmann, Anne-Sophie Brun-Wauthier, Eric Fourneret
article
Journée Thématique de la SFR Santé et Société : "Droit et Ethique en fin de vie : Regards croisés", SFR Santé et Société, Nov 2015, Grenoble, France
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titre
Researchers between ethics and misconduct
auteur
Etienne Vergès, Anne-Sophie Brun-Wauthier, Géraldine Vial
article
World Conferences on Research Integrity, Jun 2015, Rio de janeiro, Brazil
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2014

Article dans une revue

titre
Affaire Célestin. Quand le « temps perdu ne se rattrape plus »… [Commentaire]
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Géraldine Vial
article
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2014, RDLF 2014, pp.chron. n°26
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Communication dans un congrès

titre
Zoom sur les principales clauses utilisées (exclusion des biens professionnels, plafonnement de la créance : mécanismes et efficacité des clauses…)
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Franck Vancleemput
article
Colloque du CRJ "La participation aux acquêts : un régime d'avenir ?", Chambre des Notaires de l'Isère; Groupe de Recherche Droit de la Famille (GRDF), Jun 2014, Grenoble, France
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Chapitre d'ouvrage

titre
Les comités d’éthique pour les recherches non interventionnelles
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Etienne Vergès, Géraldine Vial
article
Thierry Martin. Éthique de la recherche et risques humains, 8, Presses universitaires de Franche-Comté, pp.79-108, 2014, Les Cahiers de la MSH Ledoux. Normes, pratiques et savoirs, 978-2-84867-490-2
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2013

Article dans une revue

titre
Le fabuleux destin du nom de famille (le nom de famille à l'épreuve de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme)
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Les Petites Affiches, 2013, 62, pp.3
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titre
Le nom de famille sous les fourches caudines de la Cour EDH
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2013, RDLF 2013, pp.chron. n°21
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2012

Article dans une revue

titre
Tontine : pendente conditione, pas d'indivision en propriété mais une indivision en jouissance
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Droit de la famille, 2012, 3, pp.comm. 49
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2011

Article dans une revue

titre
Le refus français d’accorder le bénéfice de la pension de réversion au partenaire survivant échappera-t-il à une condamnation européenne pour discrimination ?
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2011, RDLF 2011, pp.chron. n°09
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Chapitre d'ouvrage

titre
L'éthique scientifique comme outil de régulation
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Etienne Vergès, Géraldine Vial
article
Droit, sciences et techniques, quelles responsabilités ? : actes du colloque international organisé les 25 et 26 mars 2011 au Palais du Luxembourg à Paris, 35, LexisNexis, pp.61-84, 2011, Colloques & débats, 978-2-7110-1561-0
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2009

Chapitre d'ouvrage

titre
Les traitements de données à caractère personnel
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Étienne Vergès. Code de la recherche 2009, LexisNexis Litec, pp.307-410, 2009, 978-2-7110-0583-3
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2005

Article dans une revue

titre
Aléa et libéralité : quand la Cour de cassation sème le doute
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Droit de la famille, 2005, 3, pp.comm. 61
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2004

Article dans une revue

titre
De la transmission à titre gratuit sans passer sous les fourches caudines du fisc
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Droit de la famille, 2004, 1, pp.comm. 4
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2003

Article dans une revue

titre
La légitimation : une institution obsolète ?
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Droit de la famille, 2003, 11, pp.comm. 131
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Thèse

titre
Contribution à la découverte d'un droit commun patrimonial du couple
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier
article
Droit. Université Pierre Mendès France Grenoble 2, 2003. Français. ⟨NNT : 2003GRE21017⟩
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https://hal.univ-grenoble-alpes.fr/tel-02466462/file/Th%C3%A8se%20AS%20Brun-Wauthier%20HAL.pdf BibTex

2000

Chapitre d'ouvrage

titre
La vulnérabilité de l'enfant et de la femme mariée
auteur
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Camille Galliard
article
Frédérique Cohet-Cordey. Vulnérabilité et droit : le développement de la vulnérabilité et ses enjeux en droit, Presses universitaires de Grenoble, pp.145-165, 2000, Collection de l'École doctorale Droit, science politique, relations internationales, 2-7061-0949-1
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