Article dans une revue

2024

ref_biblio

Rachel Vanneuville, Antoine Pélicand. Juger avec des barèmes : outils d’aide à la décision et rapport au travail dans la magistrature. Sociologie du Travail, 2024, 66 (1), ⟨10.4000/sdt.45455⟩. ⟨halshs-04497979⟩

Accès au bibtex

2020

ref_biblio

Mathieu Disant, Pascale Deumier, Nicolas Barbaroux, Nathalie de Jong, Fanny Jacquelot, et al.. La QPC en actions. Usages et stratégies des avocats. Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Hors série, ⟨10.3917/tvii.hs.001.0131⟩. ⟨halshs-03120125⟩

Accès au texte intégral et bibtex

2006

ref_biblio

Antoine Pelicand. Das Recht - Ein Territorium staatlicher Hoheit ?: Die Einführung "bürgernaher Richter" in Frankreich. Zeitschrift für Rechtssoziologie, 2006, 27 (2), pp.263-273. ⟨halshs-00128800⟩

Accès au texte intégral et bibtex

Communication dans un congrès

2020

ref_biblio

Rachel Vanneuville, Antoine Pelicand. L’extension du recours aux barèmes dans la justice : quelques facteurs explicatifs. Barémisation de la justice, GIP-Mission de recherche Droit et Justice, Dec 2020, Paris, France. pp.44-49. ⟨halshs-03893547⟩

Accès au texte intégral et bibtex

2006

ref_biblio

Antoine Pelicand. Juge de paix, juge de proximité : les métamorphoses d'un profane judiciaire. 2ème congrès AFS, RTF 13 Sociologie du droit et de la justice, Session "Justice(s) en évolution", Sep 2006, Bordeaux, France. ⟨halshs-00128833⟩

Accès au texte intégral et bibtex

Chapitre d'ouvrage

2021

ref_biblio

Antoine Pelicand. Des juges de paix à la recherche d’un « guide sûr dans le dédale de nos lois et des fonctions multipliées ». Nouveaux marchés et stratégies éditoriales au XIXe siècle. Robert Carvais; Jean-Louis Halpérin. L'histoire de l'édition juridique (XVIe-XXIe siècle) : un état des lieux, LGDJ, pp.95-111, 2021, 978-2-275-07485-6. ⟨halshs-04196083⟩

Accès au bibtex

ref_biblio

Antoine Pelicand. Länderforschungsbericht : Frankreich. Peter Collin. Konfliktlösung im 19. und 20. Jahrhundert, Springer Verlag, pp.631-649, 2021, Handbuch zur Geschichte des Konfliktlösung in Europa, Band 4, 978-3-662-56075-4. ⟨halshs-04196086⟩

Accès au bibtex

Autre publication scientifique

2020

ref_biblio

Antoine Pelicand. Des avocats dans l’usage de la QPC : quel rôle après dix ans de pratique ?. La QPC en actions. Usages et stratégies des avocats, 2020, pp.99-125. ⟨halshs-04196111⟩

Accès au bibtex

Rapport

2020

ref_biblio

Mathieu Disant, Pascale Deumier, Nathalie de Jong, Antoine Pelicand, Eliette Rubi-Cavagna, et al.. La QPC en actions : usages et stratégies des avocats. [Rapport de recherche] Conseil constitutionnel. 2020. ⟨halshs-02464211⟩

Accès au texte intégral et bibtex

2019

ref_biblio

Isabelle Sayn, Vanessa Perrocheau, Yann Favier, Nathalie Merley, Marianne Cottin, et al.. Les barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice. [Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2019. ⟨halshs-02283040v2⟩

Accès au texte intégral et bibtex