Publications HAL de djoheur zerouki-cottin

Article dans une revue

2021

ref_biblio
Éliette Rubi-Cavagna, Djoheur Zerouki-Cottin. Droits de l’homme – CEDH : La CEDH devant la chambre criminelle de la Cour de cassation (année 2020). Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2021, 1 (2), pp.507-530. ⟨10.3917/rsc.2102.0507⟩. ⟨halshs-03287941⟩
Accès au bibtex
BibTex

2020

ref_biblio
Vanessa Perrocheau, Djoheur Zerouki-Cottin, Philip Milburn. L'obligation de motivation des décisions criminelles en France : de la loi aux pratiques. Analyse empirique de la motivation des décisions des cours d'assises. La Revue Juridique Themis, 2020, 54 (spécial), pp.[363]-414. ⟨halshs-03146979⟩
Accès au bibtex
BibTex

2018

ref_biblio
Vanessa Perrocheau, Djoheur Zerouki-Cottin, Philip Milburn. La motivation des décisions de Cours d'assises. Actualité juridique. Pénal, 2018, 3, pp.139-143. ⟨halshs-01742763⟩
Accès au bibtex
BibTex
ref_biblio
Djoheur Zerouki-Cottin. Réflexions pluridisciplinaires sur la motivation des peines par la Cour d'assises. Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2018, 4, pp.789-804. ⟨10.3917/rsc.1804.0789⟩. ⟨halshs-02014101⟩
Accès au bibtex
BibTex

2017

ref_biblio
Djoheur Zerouki-Cottin, Yves Cartuyvels. De l'extradition au mandat d'arrêt européen : vers une redéfinition de la territorialité pénale. Beccaria : revue d'histoire du droit de punir, 2017, 3, pp.215-253. ⟨halshs-01721342⟩
Accès au bibtex
BibTex
ref_biblio
Philip Milburn, Vanessa Perrocheau, Djoheur Zerouki-Cottin. Les motivations des décisions de cours d'assises : les pratiques des tribunaux. Les Cahiers de la justice, 2017, La cour d'assises au XXIe siècle, 4, pp.577-586. ⟨10.3917/cdlj.1704.0577⟩. ⟨halshs-01676458⟩
Accès au bibtex
BibTex
ref_biblio
Djoheur Zerouki-Cottin. Vers une motivation de la peine par la cour d'assises en France ?. Les Cahiers de la justice, 2017, La cour d'assises au XXIe siècle, 4, pp.601-613. ⟨10.3917/cdlj.1704.0601⟩. ⟨halshs-01676495⟩
Accès au bibtex
BibTex

2014

ref_biblio
Djoheur Zerouki-Cottin. Chronique de droit pénal de l’Union européenne. 1er janvier - 31 décembre 2013 : à propos de la directive du 22 octobre 2013 relative au droit à l’avocat et de ses suites. Revue internationale de droit pénal = International review of penal law = Revista internacional de derecho penal, 2014, 85 (3-4), pp.759-769. ⟨10.3917/ridp.853.0759⟩. ⟨halshs-02592436⟩
Accès au bibtex
BibTex

2012

ref_biblio
Djoheur Zerouki-Cottin. Chronique de droit pénal de l'Union européenne, 1er janvier - 31 décembre 2012. Revue internationale de droit pénal = International review of penal law = Revista internacional de derecho penal, 2012, 83 (3-4), pp.519-545. ⟨10.3917/ridp.833.0519⟩. ⟨halshs-02592525⟩
Accès au bibtex
BibTex
ref_biblio
Djoheur Zerouki-Cottin. Le délit d'initié devant la Cour européenne des droits de l'homme. Recueil Dalloz, 2012, 188 (3), pp.199-203. ⟨halshs-01232532⟩
Accès au bibtex
BibTex

2011

ref_biblio
Djoheur Zerouki-Cottin. L’obligation d’incriminer imposée par le juge européen, ou la perte du droit de ne pas punir. Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2011, 3, pp.575-596. ⟨10.3917/rsc.1103.0575⟩. ⟨halshs-01206874⟩
Accès au bibtex
BibTex

2010

ref_biblio
Djoheur Zerouki-Cottin. La sécurité privée en marche vers la professionnalisation. Actualité juridique. Pénal, 2010, 11, pp.495-497. ⟨halshs-01218690⟩
Accès au bibtex
BibTex

2006

ref_biblio
Djoheur Zerouki-Cottin. La Cour européenne des droits de l'homme et la récidive : suite et fin. Recueil Dalloz, 2006, 36, pp.2513. ⟨halshs-02209532⟩
Accès au bibtex
BibTex
ref_biblio
Djoheur Zerouki-Cottin. La Cour européenne des droits de l'homme et la récidive : prévisibilité n'est pas sécurité. Recueil Dalloz, 2006, 1, pp.53-60. ⟨halshs-02209028⟩
Accès au bibtex
BibTex

Chapitre d'ouvrage

2015

ref_biblio
Djoheur Zerouki-Cottin. Le principe de légalité des délits et des peines dans le droit européen. Michel Porret; Élisabeth Salvi. Cesare Beccaria : la controverse pénale, XVIIIe-XXIe siècle, Presses universitaires de Rennes, pp.297-312, 2015, 978-2-7535-4016-3. ⟨10.4000/books.pur.88495⟩. ⟨halshs-02592296⟩
Accès au bibtex
BibTex

2013

ref_biblio
Djoheur Zerouki-Cottin. La directive : nouvelle loi pénale ?. Zerouki-Cottin Djoheur. L'espace pénal européen : à la croisée des chemins ?, 20, La Charte, pp.[71]-86, 2013, Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie, 978-2-87403-331-5. ⟨halshs-01066115⟩
Accès au bibtex
BibTex
ref_biblio
Djoheur Zerouki-Cottin, Yves Cartuyvels. Les alternatives à la peine en droit international et en droit européen. Diane Bernard; Yves Cartuyvels; Christine Guillain.. [et al.]. Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit international et européen, Anthémis, pp.597-?, 2013, 978-2-87455-670-8. ⟨halshs-01337734⟩
Accès au bibtex
BibTex

Proceedings/Recueil des communications

2013

ref_biblio
Djoheur Zerouki-Cottin. L'espace pénal européen : à la croisée des chemins ? Actes de la journée d'études du 30 mai 2013 à l'Université Jean Monnet Saint-Étienne. Djoheur Zerouki-Cottin. L'espace pénal européen : à la croisée des chemins ?, May 2013, Saint-Etienne, France. 20, La Charte, IX-108 p., 2013, Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie, 978-2-87403-331-5. ⟨halshs-01066091⟩
Accès au bibtex
BibTex

Rapport

2019

ref_biblio
Isabelle Sayn, Vanessa Perrocheau, Yann Favier, Nathalie Merley, Marianne M. Cottin, et al.. Les barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice. [Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2019. ⟨halshs-02283040v2⟩
Accès au texte intégral et bibtex
https://shs.hal.science/halshs-02283040/file/16.38%20RF%2BAnnexes%20Bar%C3%A9misation%20SAYN.pdf BibTex

2017

ref_biblio
Vanessa Perrocheau, Djoheur Zerouki-Cottin, Philip Milburn, Nathalie de Jong, Hélène Colombet, et al.. La motivation en actes : analyse empirique de la motivation des décisions de cours d'assises : rapport final. [Rapport de recherche] Ecole Nationale de la Magistrature (ENM). 2017, 2 vol. (259-IV, 185 p.). ⟨halshs-01501426⟩
Accès au texte intégral et bibtex
https://shs.hal.science/halshs-01501426/file/Motivation%20en%20actes-ENM.pdf BibTex

2011

ref_biblio
Marianne M. Cottin, Safia S. Bouabdallah, Nathalie de Jong, Pascale Deumier, Olivier Gout, et al.. Le parquet en matière civile, sociale et commerciale : recensement des textes et étude empirique des activités non pénales du parquet. [Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2011, 502 p. ⟨halshs-00799593⟩
Accès au texte intégral et bibtex
https://shs.hal.science/halshs-00799593/file/Rapport_GIP_parquet_2011.pdf BibTex