Article dans une revue
2023
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- Camille Percher, Pascale Porcher-Stouvenel. Un exemple de mise en cause du calcul du temps de travail effectif : retour sur les heures d'équivalence (le cas du transport sanitaire). Droit Social, 2023, 05, pp.406-412. ⟨halshs-04097480⟩
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Autre publication scientifique
1991
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- Dominique Motte, Pierre Paquet, Pascale Porcher-Stouvenel, Hughes Puel. Les bénéficiaires du RMI face aux risques de l'embauche : Résistance ou implication des employeurs ?. 1991. ⟨halshs-00004547⟩
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1990
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- Pascale Porcher-Stouvenel. Le recouvrement des impayés en matière de fournitures de gaz et d'électricité. 1990. ⟨halshs-00004549⟩
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1988
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- Florence Baptiste, Philippe Bernoux, Pascale Porcher-Stouvenel, Jean Ruffier. Les ingénieurs CESI. 1988. ⟨halshs-00004546⟩
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1987
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- Jean-Pierre Bonafé-Schmitt, Pascale Porcher-Stouvenel. L'exécution des décisions prud'homales. 1987. ⟨halshs-00004578⟩
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Rapport
2022
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- Pierre-Emmanuel Berthier, Florence Fouvet, Serge Frossard, Cécile Nicod, Camille Percher, et al.. Le dialogue social dans les entreprises en région Auvergne-Rhône-Alpes : évaluation de l'impact des ordonnances du 22 septembre 2017. Analyse des accords obtenus par référendum dans les TPE de la région Auvergne-Rhône-Alpes. [Rapport de recherche] France stratégie. 2022, 198 p. ⟨halshs-03796597⟩
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