Publications HAL de stéphane vernac

Article dans une revue

2024

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Stéphane Vernac. Le devoir de vigilance en quête de repères. Revue de droit du travail, 2024, 04, pp.256. ⟨halshs-04551567⟩
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Stéphane Vernac, Ylias Ferkane. Droit du travail. Recueil Dalloz, 2024, 04, pp.186. ⟨halshs-04425997⟩
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2023

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Stéphane Vernac. Cessation d'activité et démantèlement des activités d'une société filiale. Revue de droit du travail, 2023, 11, pp.698. ⟨halshs-04300604⟩
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Stéphane Vernac, Ylias Ferkane. Droit du travail : novembre 2022 – juin 2023. Recueil Dalloz, 2023, 28, pp.1443-1451. ⟨halshs-04189114⟩
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Stéphane Vernac. L'intervention de l'AGS dans les entreprises en redressement ou liquidation judiciaire, en quête de nouveaux équilibres. Revue de droit du travail, 2023, 07-08, pp.452-460. ⟨halshs-04189108⟩
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Stéphane Vernac. L'entité économique autonome inter-sociétaire : Conseil d'État, 28 octobre 2022, no 454355. Revue de droit du travail, 2023, 03, pp.187-189. ⟨halshs-04097523⟩
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Sébastien Diné, Alexis Catanzaro, Stéphane Vernac. Repenser la place de l’entreprise et de l’innovation : regards croisés sur l’Anthropocène. Entreprendre & Innover, 2023, n° 53 (2), pp.9-17. ⟨10.3917/entin.053.0009⟩. ⟨halshs-03999183⟩
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2022

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Stéphane Vernac, Ylias Ferkane. Droit du travail : avril 2022 – octobre 2022. Recueil Dalloz, 2022, 43, pp.2245-2254. ⟨halshs-04097822⟩
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Stéphane Vernac. L'appréciation d'une réorganisation nécessaire à la sauvegarde de la compétitivité au sein d'une filiale assurant des services support dans un groupe : Cour de cassation (soc.), 12 août 2022, no 21-12.984, Campus Véolia Environnement. Revue de droit du travail, 2022, 10, pp.580-583. ⟨halshs-04097896⟩
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Stéphane Vernac, Ylias Ferkane. Droit du travail : octobre 2021 – mai 2022. Recueil Dalloz, 2022, 25, pp.1280-1290. ⟨halshs-04098609⟩
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Stéphane Vernac. De la diffusion de données personnelles à la protection de la vie personnelle : l’essor d’un droit de la divulgation. Lexbase Social, 2022. ⟨halshs-04114030⟩
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2021

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Stéphane Vernac, Ylias Ferkane. Droit du travail : septembre 2020 - mars 2021. Recueil Dalloz, 2021, 21, pp.1152-1163. ⟨halshs-03649589⟩
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Stéphane Vernac. L'arrêt Ford Aquitaine Industries : un (double) déni de justice ?. Revue de droit du travail, 2021, 11, pp.647-651. ⟨hal-04281281⟩
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Tatiana Sachs, Stéphane Vernac. Pouvoir et responsabilité au sein des plateformes : de la fiction au réalisme. Droit Social, 2021, 3, pp.216-222. ⟨halshs-04113821⟩
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Judith Brockmann, Barbara Gomes, Fabienne Jault-Seseke, Jeff Kenner, Antoine Lyon-Caen, et al.. Quels droit(s) du travail pour les travailleurs des plateformes numériques. Revue de droit du travail, 2021, 5, pp.339-347. ⟨halshs-04113790⟩
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2020

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Stéphane Vernac, Ylias Ferkane. Droit du travail : avril 2019 - mars 2020. Recueil Dalloz, 2020, 20, pp.1136-1147. ⟨halshs-02873128⟩
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2014

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Tatiana Sachs, Stéphane Vernac. La fondamentalisation d'un ordre libéral. Revue de droit du travail, 2014, pp.528. ⟨hal-01639280⟩
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Communication dans un congrès

2014

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Marguerite Kocher, Stéphane Vernac. La qualification de co-employeur précurseur de celle du groupe employeur en droit social ?. Colloque "La personnalité morale à l’épreuve de la vie des affaires", Université de Cergy Pontoise (2014-06-25: Paris, France), Jun 2014, Paris, France. ⟨hal-04411054⟩
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Chapitre d'ouvrage

2023

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Stéphane Vernac. Les responsabilités de l'entreprise face aux risques : du droit du gouvernement de l'incertain au droit du gouvernement de l'inconnu. Marie-Pierre Blin-Franchomme; Isabelle Desbarats; Gérard Jazottes; Alexandra Mendoza-Caminade. L'entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale, LexisNexis, pp.45-53, 2023, Travaux, 978-2-7110-3797-1. ⟨halshs-04272163⟩
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2022

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Stéphane Vernac. La pérennité de l’entreprise en quête de modèles. Gwenola Bargain; Franck Juredieu. La pérennité de l’entreprise, Lexis-Nexis; Université François Rabelais, pp.135, 2022, 978-2-7110-3632-5. ⟨halshs-04113117⟩
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Stéphane Vernac. Le droit à la preuve à la croisée des chemins. Krys Pagani. L'avocat face à l'évolution du droit social, Livre Blanc Lefebvre Dalloz, 2022, Activer la connaissance. ⟨halshs-04113101⟩
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2021

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Stéphane Vernac. L’entreprise, facteur de renouveau du dialogue social. Frédéric Géa; Anne Stévenot. Le dialogue social : l’avènement d’un modèle ?, Bruylant, 2021, 978-2-39013-343-8. ⟨halshs-04113218⟩
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2019

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Elsa Peskine, Charley Hannoun, Stéphane Vernac, Rilov Fiodor. L’accord de groupe, nouveaux horizons : in Groupes de sociétés et droit du travail : nouvelles articulations, nouveaux défis. Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2019. ⟨hal-04430031⟩
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2016

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Aurore Chaigneau, Tatiana Sachs, Stéphane Vernac. Société : Ce que le droit fait de l’entreprise. Dictionnaire des conventions, Presses universitaires du Septentrion, pp.269-273, 2016, 9782757418444. ⟨10.4000/books.septentrion.14494⟩. ⟨hal-04281277⟩
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2012

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Thomas Barreto, Aurore Chaigneau, Stéphane Vernac. Repenser la propriété et la responsabilité des personnes morales. L'entreprise, formes de la propriété et responsabilités sociales, 25, Lethielleux : Collège des Bernardins, 2012, Cours, colloques, conférences, 978-2-249-62225-0. ⟨hal-01644246⟩
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Ouvrages

2023

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Mathieu Combet, Jonas Knetsch, Geneviève Pignarre, Stéphane Vernac, Matthieu Zolomian (Dir.). Itinéraires d’un juriste : mélanges en l’honneur de Marc Véricel. mare & martin, 571 p., 2023, 978-2-84934-654-9. ⟨halshs-04032630⟩
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2022

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Stéphane Vernac, Isabelle Schomann. Understanding the ban on the cumul des mandats : The French legal regime prohibiting concurrent mandates as worker director and employee representative. ETUI aisbl, 2022, 978-2-87452-628-2. ⟨halshs-04098034⟩
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2019

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Amine Ghenim, Charley Hannoun, Patrick Henriot, Elsa Peskine, Rilov Fiodor, et al.. Groupes de sociétés et droit du travail : Nouvelles articulations, nouveaux défis. Dalloz, 2019, Thèmes et commentaires, 9782247181698. ⟨hal-04490615⟩
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