Publications HAL

2024

Communication dans un congrès

titre
Quel statut juridique pour les communautés locales à l'aune de la gestion durable des forets ?
auteur
Céline Gueydan, Pierre-Alain Collot
article
Gestion des forets, communautés et pouvoirs locaux, Pierre-Alain Collot; Céline Gueydan; Etienne Alla; Ousseynou Kama; Adiouma Kane, Nov 2024, Abidjan (Côte d'Ivoire), Côte d’Ivoire
Accès au bibtex
BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
Avant-propos
auteur
Arthur Braun, Pierre-Alain Collot, Elodie Derdaele, Léonard Matala-Tala, Batyah Sierpinski, Marie-France Verdier
article
Arthur Braun (dir.). Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps. Constitution, Etats et peuples, L'Harmattan, pp.31-32, 2024, Droit comparé, 978-2-336-43182-6
Accès au bibtex
BibTex

2023

Chapitre d'ouvrage

titre
Le juge européen et le constitutionnalisme abusif
auteur
Oana Andreea Macovei, Pierre-Alain Collot
article
Le constitutionnalisme abusif en Europe, Mare & Martin, 2023, 978 2 84934 690 7
Accès au bibtex
BibTex

2021

Article dans une revue

titre
The Inadequacies of the French System Regarding Access and Benefit-sharing and its Evolution through the Recognition of the Notion of Local Community in Nagoya Protocol
auteur
Pierre-Alain Collot
article
International Journal on Minority and Group Rights, 2021, vol.28 (n°1), pp.64-90
Accès au bibtex
BibTex

Communication dans un congrès

titre
La cité épiscopale d'Albi, un paysage urbain historique
auteur
Pierre-Alain Collot
article
. Colloque sur la Cité épiscopale d'Albi : des enjeux de la revalorisation du centre historique aux exigences du patrimoine mondial de l'UNESCO, Institut Fédératif de Recherche UT1 Capitole "Mutation des normes juridiques", Musée Toulouse-Lautrec d'Albi, Oct 2021, ALBI, France
Accès au bibtex
BibTex
titre
L’illibéralisme hongrois comme conséquence d’une démocratie défectueuse
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Journées d'études virtuelles La démocratie illibérale en droit constitutionnel, Apr 2021, Toulouse (Virtuel), France
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03215731/file/Collot_43468.pdf BibTex
titre
L’illibéralisme hongrois comme conséquence d’une démocratie défectueuse
auteur
Pierre-Alain Collot
article
La démocratie illibérale en droit constitutionnel », 7 et 8 avril 2021, 2021, Paris, France
Accès au bibtex
BibTex

2020

Article dans une revue

titre
The Inadequacies of the French System Regarding Access and Benefit-sharing and Its Evolution through the Recognition of the Notion of Local Community in the Nagoya Protocol
auteur
Pierre-Alain Collot
article
International Journal on Minority and Group Rights, 2020, 28 (1), pp.64-90. ⟨10.1163/15718115-02704004⟩
Accès au bibtex
BibTex
titre
Un dispositif d’accès et de partage des avantages sans peuple autochtone ni communauté locale ou les omissions de la loi française pour la reconquête de la biodiversité
auteur
Pierre-Alain Collot
article
VertigO : La revue électronique en sciences de l'environnement, 2020, n°20 (vol.1)
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03217699/file/COLLOT_43449.pdf BibTex
titre
The enhancement of immovable cultural heritage by urban planning law
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Santander Art and Culture Law Review, 2020, n°2, pp.355-376. ⟨10.4467/2450050XSNR.20.024.13027⟩
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03217907/file/Collot_43447.pdf BibTex
titre
The Enhancement of Immovable Cultural Heritage by Urban Planning Law: The French Experience
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Santander Art and Culture Law Review, 2020, pp.355 - 376. ⟨10.4467/2450050xsnr.20.024.13027⟩
Accès au bibtex
BibTex

Communication dans un congrès

titre
Protection et gestion des sites et monuments naturels inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO
auteur
Pierre-Alain Collot
article
« La protection des sites et monuments naturels : retour sur la loi de 1930 », Mar 2020, Narbonne, France
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03217992/file/Collot_43463.pdf BibTex
titre
Protection et Gestion des sites et monuments naturels inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO
auteur
Pierre-Alain Collot
article
La protection des sites naturels, retour sur la loi du 2 mai 1930, Narbonne, 06 mars 2020, 2020, Narbonne, France
Accès au bibtex
BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
Grève et opéra
auteur
Pierre-Alain Collot, Mathieu Touzeil-Divina, Bernard Stirn, Christophe Rousset
article
Entre opéra & droit, Lexis Nexis, pp.197-198, 2020, 978 2 7110 3254 9
Accès au bibtex
BibTex
titre
Grève et opéra
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Entre Droit(s) & Opéra(s). Interprétations lyriques & juridiques, 2020
Accès au bibtex
BibTex

2019

Article dans une revue

titre
Communautés d’habitants et communautés locales dans le dispositif d’accès et partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Civitas Europa, 2019, vol.2 (n°43), pp.113-130
Accès au bibtex
BibTex
titre
Communautés d’habitants et communautés locales dans le dispositif d’accès et partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Civitas Europa, 2019, N°43, ⟨10.3917/civit.043.0113⟩
Accès au bibtex
BibTex
titre
Communautés d’habitants et communautés locales dans le dispositif d’accès et partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Civitas Europa, 2019, N°43, ⟨10.3917/civit.043.0113⟩
Accès au bibtex
BibTex

Communication dans un congrès

titre
Pour une différenciation entre peuples autochtones et communautés locales en droit de l’environnement et de la biodiversité
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Innovation, ressources biologiques et connaissances traditionnelles en Afrique de l'ouest et centrale, Nov 2019, Yaoundé, Cameroun
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03217970/file/Collot_43460.pdf BibTex
titre
Valorisation du patrimoine culturel immobilier et urbanisme: quelques évolutions depuis la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
auteur
Pierre-Alain Collot
article
International Symposium on Frontier Issues of Cultural Heritage Law to be held, Oct 2019, Pekin, Chine
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03217937/file/Collot_43458.pdf BibTex
titre
Valorisation du patrimoine culturel immobilier et urbanisme : quelques évolutions depuis la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
auteur
Pierre-Alain Collot
article
6th Sino-French Seminar on Cultural Heritage Law : Seminar on the New Development Trend of Cultural Heritage Law in China and France, Université de Renmin, Pekin, 25 octobre 2019, 2019, Pekin, Chine
Accès au bibtex
BibTex
titre
Pour une différenciation entre peuples autochtones et communautés locales en droit de l’environnement et de la biodiversité
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Innovation, Ressources biologiques et Connaissances traditionnelles en Afrique de l’ouest et centrale, Université Catholique d’Afrique Centrale, Yaoundé, 29 novembre 2019, 2019, Yaoundé, Cameroun
Accès au bibtex
BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
Juge constitutionnel et Justice transitionnelle en Hongrie
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Justice constitutionnelle et transition démocratique, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp.99-120, 2019, 978 2 37032 214 2
Accès au bibtex
BibTex
titre
Juge constitutionnel et Justice transitionnelle en Hongrie
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Justice constitutionnelle et transition démocratique, LGDJ, collection Transition & Justice, volume 21, 2019
Accès au bibtex
BibTex

2018

Communication dans un congrès

titre
Le juge constitutionnel et le constitutionnalisme en Hongrie
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Question sur la Question 8, Le juge dans le constitutionnalisme moderne, Toulouse, Oct 2018, Toulouse, France
Accès au bibtex
BibTex
titre
Le juge constitutionnel et le constitutionnalisme en Hongrie
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Question sur la question, 8ème édition : Le juge dans le constitutionnalisme moderne, Oct 2018, Toulouse, France
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03215669/file/Collot_43457.pdf BibTex

Ouvrages

titre
Le financement privé du patrimoine culturel
auteur
Pierre-Alain Collot, Nathalie Bettio
article
L'Harmattan, 2018, 978 2 343 15158 8
Accès au bibtex
BibTex
titre
Le financement privé du patrimoine culturel, L'Harmattan, Collection : Droit du Patrimoine culturel et naturel
auteur
Pierre-Alain Collot, Nathalie Bettio
article
2018
Accès au bibtex
BibTex

2017

Chapitre d'ouvrage

titre
The regional languages in France and the limit of the protection of an intangible cultural heritage, International conference on intangible cultural heritage
auteur
Pierre-Alain Collot
article
International Policies Regulations for Intangible Cultural Heritage, Angle Publishing Co. Ltd, Taipei, pp.45-60, 2017, 9789862558577
Accès au bibtex
BibTex
titre
The regional languages in France and the limit of the protection of an intangible cultural heritage
auteur
Pierre-Alain Collot
article
International Policies Regulations for Intangible Cultural Heritage, Angle Publishing Co. Ltd, Taipei, 2017
Accès au bibtex
BibTex

2016

Article dans une revue

titre
La protection du patrimoine monumental
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Actualité juridique Droit administratif, 2016, 36, pp.2036
Accès au bibtex
BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
L’appréciation du raisonnable par le juge constitutionnel
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Le raisonnable en droit administratif, L'Epitoge - Lextenso, pp.119-130, 2016, 979 10 92684 10 0
Accès au bibtex
BibTex
titre
Les instruments juridiques de la valorisation économique du patrimoine monumental et urbain
auteur
Pierre-Alain Collot
article
La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, 2016
Accès au bibtex
BibTex
titre
L’appréciation du raisonnable par le juge constitutionnel
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Le raisonnable en droit administratif, 2016
Accès au bibtex
BibTex
titre
La valorisation par la mise en réseau des biens culturels locaux
auteur
Martine Corral-Regourd, Nathalie Bettio, Pierre-Alain Collot, Nicoletta Perlo
article
La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, L'Harmattan., pp.99-114, 2016, 978-2-343-09750-3
Accès au bibtex
BibTex

Ouvrages

titre
La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie
auteur
Pierre-Alain Collot, Nathalie Bettio, Nicoletta Perlo, Karl-Henri Voizard
article
2016
Accès au bibtex
BibTex

2015

Chapitre d'ouvrage

titre
Démocratisation et protection des nationalités en Hongrie
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Droits culturels et démocratisation, Institut Universitaire Varenne, pp.47-66, 2015, 978 2 37032 053 7
Accès au bibtex
BibTex
titre
Démocratisation et protection des nationalités en Hongrie
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Droits culturels et démocratisation - Cultural rights and democratisation, 2015
Accès au bibtex
BibTex
titre
Le paysage culturel, œuvre conjuguée de l’homme et de la nature, comme élément de droit français
auteur
Pierre-Alain Collot
article
La protection du patrimoine culturel et naturel: enjeux et perspectives juridiques, 2015
Accès au bibtex
BibTex

2014

Article dans une revue

titre
L'anticipation parlementaire du contrôle de constitutionnalité au regard de la décision 2013-346 QPC - Société Schuepbach Energy LLC
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Revue française de droit constitutionnel, 2014, 98, ⟨10.3917/rfdc.098.0001⟩
Accès au bibtex
BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
La QPC, quelle nouvelle lecture parlementaire du contrôle de constitutionnalité
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Question sur la Question 3 (QsQ) - De nouveaux équilibres institutionnels ?, 2014
Accès au bibtex
BibTex

2013

Article dans une revue

titre
Difficulté contre-majoritaire et usage impérieux du pouvoir constituant dérivé au regard de la quatrième révision de la Loi fondamentale de Hongrie
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Revue française de droit constitutionnel, 2013, 96, ⟨10.3917/rfdc.096.0789⟩
Accès au bibtex
BibTex

2012

Article dans une revue

titre
Loi fondamentale de la République de Hongrie adoptée le 11 avril 2011 (traduction)
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Est Europa : Revue d'études politiques et constitutionnelles, 2012
Accès au bibtex
BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
Le statut du Parlement
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Traité international de droit constitutionnel, Tome 2, 2012
Accès au bibtex
BibTex

2011

Article dans une revue

titre
L’impact de la politique nationale hongroise sur l’action publique locale et l’organisation territoriale (en Hongrie et dans les pays voisins.
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Est Europa : Revue d'études politiques et constitutionnelles, 2011
Accès au bibtex
BibTex

2008

Article dans une revue

titre
La première Cour constitutionnelle hongroise (1989-1999), entre positivisme juridique et lecture morale des droits
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Est Europa : Revue d'études politiques et constitutionnelles, 2008
Accès au bibtex
BibTex
titre
La décentralisation culturelle
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2008
Accès au bibtex
BibTex

2007

Article dans une revue

titre
La protection des savoirs traditionnels, du droit international de la propriété intellectuelle au système de protection sui generis
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Droit et Cultures, 2007
Accès au bibtex
BibTex

Ouvrages

titre
Le principe de non-discrimination au regard de l’appartenance nationale dans le droit constitutionnel des Etats tchèque, hongrois et slovène, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, collection de la fondation Varenne
auteur
Pierre-Alain Collot
article
2007
Accès au bibtex
BibTex

2006

Thèse

titre
Le principe de non-discrimination au regard de l'appartenance nationale dans le droit constitutionnel des États tchèque, slovène et hongrois
auteur
Pierre-Alain Collot
article
Droit. Université Nancy 2, 2006. Français. ⟨NNT : 2006NAN20004⟩
Accès au bibtex
BibTex