Publications HAL

2023

Autre publication scientifique

titre
Adoption par le Parlement espagnol de la loi "d'égalité réelle et effective des personnes trans
auteur
Antoine Bourrel
article
2023, pp.10-11
identifiant
hal-04133807
typdoc
Autre publication scientifique
Accès au texte intégral et bibtex
https://univ-pau.hal.science/hal-04133807/file/LOI%20TRANS%20-%20ANTOINE.pdf BibTex

2022

Autre publication scientifique

titre
Conditions de modification des plans d'urbanisme et évaluation environnementale
auteur
Antoine Bourrel
article
2022, pp.14-16
identifiant
hal-03977577
typdoc
Autre publication scientifique
Accès au texte intégral et bibtex
https://univ-pau.hal.science/hal-03977577/file/ANTOINE%20Relu.pdf BibTex
titre
Déclaration d'information sur les biens et droits situés à l’étranger et libre circulation des capitaux
auteur
Antoine Bourrel
article
2022, pp.14-15
identifiant
hal-03665454
typdoc
Autre publication scientifique
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2021

Autre publication scientifique

titre
Annulation de l'autorisation du projet de parc éolien Sasdónigas à Mondoñedo
auteur
Antoine Bourrel
article
2021, pp.13-14
identifiant
hal-03252758
typdoc
Autre publication scientifique
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2020

Article dans une revue

titre
Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique marchés publics
auteur
Antoine Bourrel
article
Droit et gestion des collectivités territoriales, 2020
identifiant
hal-02625257
typdoc
Article dans une revue
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2019

Article dans une revue

titre
Les effets contrastés de la réception dans les marchés publics de travaux
auteur
Antoine Bourrel
article
Le Moniteur, 2019, Hors série, Complément Commande publique, septembre 2019, pp.37
identifiant
hal-02432392
typdoc
Article dans une revue
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BibTex
titre
Contentieux administratif : la classifications des recours contentieux
auteur
Antoine Bourrel
article
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2019
identifiant
hal-02533549
typdoc
Article dans une revue
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BibTex
titre
Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique marchés publics
auteur
Antoine Bourrel
article
Droit et gestion des collectivités territoriales, 2019
identifiant
hal-02625252
typdoc
Article dans une revue
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BibTex
titre
Contentieux administratif : les référés d’urgence
auteur
Antoine Bourrel
article
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2019
identifiant
hal-02533576
typdoc
Article dans une revue
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Communication dans un congrès

titre
L’application de la jurisprudence Danthony dans le contentieux de l’urbanisme
auteur
Antoine Bourrel
article
VIème rencontre du Tribunal administratif de Pau-UPPA, UPPA - Pau Droit Public, Sep 2019, Pau, France
identifiant
hal-02432396
typdoc
Communication dans un congrès
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BibTex
titre
L’autorisation environnementale en France
auteur
Antoine Bourrel
article
Implantations et devenir des installations d'énergie renouvelable, Jun 2019, Kehl, Allemagne
identifiant
hal-02432401
typdoc
Communication dans un congrès
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Chapitre d'ouvrage

titre
Contrats publics, Marchés publics
auteur
Antoine Bourrel
article
Lamy Droit public des affaires, Wolters Kluwers, 2019
identifiant
hal-02400271
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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2018

Article dans une revue

titre
Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique marchés publics
auteur
Antoine Bourrel
article
Droit et gestion des collectivités territoriales, 2018
identifiant
hal-02400391
typdoc
Article dans une revue
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BibTex
titre
Contentieux administratif : la classifications des recours contentieux
auteur
Antoine Bourrel
article
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2018
identifiant
hal-02432432
typdoc
Article dans une revue
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BibTex
titre
Contentieux administratif : les référés d’urgence
auteur
Antoine Bourrel
article
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2018
identifiant
hal-02533568
typdoc
Article dans une revue
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BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
Contrats publics, Marchés publics
auteur
Antoine Bourrel
article
Lamy Droit public des affaires, wolkers kluwers, 2018
identifiant
hal-02400284
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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BibTex
titre
Les délégations de l’État aux collectivités
auteur
Antoine Bourrel
article
Pau Droit Public. L’EXERCICE DES COMPÉTENCES LOCALES : ENTRE RATIONALISATION ET CRÉATIVITÉ, L'Harmattan, 2018
identifiant
hal-02432413
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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2017

Article dans une revue

titre
Contentieux administratif: les référés d’urgence
auteur
Antoine Bourrel
article
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2017
identifiant
hal-02533562
typdoc
Article dans une revue
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BibTex
titre
Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique marchés publics
auteur
Antoine Bourrel
article
Droit et gestion des collectivités territoriales, 2017
identifiant
hal-02400408
typdoc
Article dans une revue
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BibTex
titre
Contentieux administratif : la classifications des recours contentieux
auteur
Antoine Bourrel
article
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2017, Collection Lamy Expert
identifiant
hal-02432429
typdoc
Article dans une revue
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Communication dans un congrès

titre
Les délégations de l’État aux collectivités
auteur
Antoine Bourrel
article
L’EXERCICE DES COMPÉTENCES LOCALES : ENTRE RATIONALISATION ET CRÉATIVITÉ, AFDCL, Nov 2017, Pau, France
identifiant
hal-02432408
typdoc
Communication dans un congrès
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BibTex
titre
Les délégations de l’État aux collectivités
auteur
Antoine Bourrel
article
Colloque AFDCL, L’EXERCICE DES COMPÉTENCES LOCALES : ENTRE RATIONALISATION ET CRÉATIVITÉ, Nov 2017, Pau, France
identifiant
hal-02432423
typdoc
Communication dans un congrès
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Chapitre d'ouvrage

titre
Contrats publics, Marchés publics
auteur
Antoine Bourrel
article
Lamy Droit public des affaires, Wolkers Kluwers, 2017
identifiant
hal-02400294
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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2016

Article dans une revue

titre
Contentieux administratif: la classifications des recours contentieux
auteur
Antoine Bourrel
article
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
identifiant
hal-02157391
typdoc
Article dans une revue
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BibTex
titre
Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique marchés publics
auteur
Antoine Bourrel
article
Droit et gestion des collectivités territoriales, 2016
identifiant
hal-02400433
typdoc
Article dans une revue
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BibTex
titre
Contentieux administratif: les référés d’urgence
auteur
Antoine Bourrel
article
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
identifiant
hal-02157392
typdoc
Article dans une revue
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2015

Article dans une revue

titre
Affectation des sous-concessions de plage
auteur
Antoine Bourrel
article
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2015, 177, pp.26
identifiant
halshs-02201884
typdoc
Article dans une revue
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titre
Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique marchés publics
auteur
Jean Gourdou, Antoine Bourrel
article
Droit et gestion des collectivités territoriales, 2015
identifiant
hal-02447582
typdoc
Article dans une revue
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Communication dans un congrès

titre
El impacto de la crisis económica en el régimen jurídico de los patrimonios públicos en Francia
auteur
Jean Gourdou, Antoine Bourrel
article
El impacto de la crisis económica en el régimen jurídico de los patrimonios públicos. Una perspectiva general y comparada, Université de Lérida, Nov 2015, Lérida, España
identifiant
hal-02088255
typdoc
Communication dans un congrès
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2014

Chapitre d'ouvrage

titre
La condition relative à l’absence de contestation sérieuse dans le référé mesures-utiles de l’article L. 521-3 du code de justice administrative
auteur
Antoine Bourrel
article
Mélanges en l’honneur de P. Bon, Dalloz, 2014
identifiant
hal-02400303
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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2012

Article dans une revue

titre
Recours en reprise des relations contractuelles : l'absence d'urgence à suspendre la décision de résiliation d'un contrat
auteur
Antoine Bourrel
article
Actualité juridique Droit administratif, 2012, 22, pp.1234
identifiant
halshs-02219908
typdoc
Article dans une revue
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2009

Article dans une revue

titre
L'intercommunalité à l'abri du droit des marchés publics : une application audacieuse de la notion de « in house »
auteur
Antoine Bourrel
article
Actualité juridique Droit administratif, 2009, 17, pp.929
identifiant
halshs-02219336
typdoc
Article dans une revue
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2000

Article dans une revue

titre
Le Conseil d'Etat et la transmission aux héritiers du droit à réparation des préjudices personnels de la victime
auteur
Antoine Bourrel
article
Recueil Dalloz, 2000, 26, pp.563
identifiant
halshs-02205896
typdoc
Article dans une revue
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1999

Article dans une revue

titre
L'étendue du contrôle de cassation : faut-il séparer « appréciation souveraine » et « qualification juridique des faits » ?
auteur
Antoine Bourrel
article
Revue française de droit administratif, 1999, 01, pp.124
identifiant
halshs-02242552
typdoc
Article dans une revue
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1998

Article dans une revue

titre
Le contrôle, par le juge de cassation, de l'interprétation des cahiers-types des contrats administratifs
auteur
Antoine Bourrel
article
Revue française de droit administratif, 1998, 04, pp.742
identifiant
halshs-02242533
typdoc
Article dans une revue
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