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2025
-

- titre
- Pour une science de la Transition Énergétique au Service de la Société
- auteur
- Xavier Arnauld de Sartre, Wurtz Frederic, Christophe Bouneau, Freddy Bouchet, Gilles Debizet, Louis Fontenelle (de), Lise Desvallées, Marie Forget, Nathalie Rodet-Kroichvili, Sandrine Mathy, Anne-Cécile Orgerie, Dominique Pecaud, Jacques Py, Olivier Vidal, Sébastien Velut
- article
- Natures Sciences Sociétés, 2025, 33 (3), pp.1-10
- identifiant
- hal-04977245
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2024
- titre
- L’élaboration des plans de mobilités
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Agathe Sadaune, Emmanuelle Santoire
- article
- La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2024, 9, pp.2071
- identifiant
- hal-05076603
- typdoc
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-
- titre
- Le SRADDET et sa dimension énergie-climat : enjeux, insuffisances et perspectives
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2024, 26, pp.2194
- identifiant
- hal-05076580
- typdoc
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-
- titre
- Le contrat au service de l’acceptabilité sociale des projets miniers : perspectives d’intégration du modèle canadien en droit français
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Elodie Annamayer, Marie Tanchon, Christophe Krolik
- article
- Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, 2024, 2
- identifiant
- hal-05076588
- typdoc
- Article dans une revue
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-
2023
- titre
- Les contrats de vente directe d'électricité et de gaz
- auteur
- Louis De Fontenelle, Marie Lamoureux
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2023, 22, pp.1173
- identifiant
- halshs-04139112
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- « Les contrats de vente directe d’électricité et de gaz »
- auteur
- Marie Lamoureux, Louis Fontenelle (de)
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2023, p. 1173
- identifiant
- hal-04583630
- typdoc
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-
- titre
- Implementing energy justice through a new social contract
- auteur
- Raphael Heffron, Louis de Fontenelle
- article
- Journal of Energy and Natural Resources Law, 2023, 41 (2), pp.141-155. ⟨10.1080/02646811.2023.2186626⟩
- identifiant
- hal-04130305
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Pathways of scholarship for energy justice and the social contract
- auteur
- Raphael Heffron, Louis de Fontenelle, Chioma Basil, Inigo del Guayo Castiella, Sufyan Droubi, Mohammad Hazrati, Halima Hussein, Diane Kraal, Darren Mccauley, Alicia Phillips, Emmanuelle Santoire, Xavier Arnauld de Sartre
- article
- Journal of Energy and Natural Resources Law, 2023, 41 (2), pp.211-232. ⟨10.1080/02646811.2023.2190689⟩
- identifiant
- hal-04130306
- typdoc
- Article dans une revue
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-
2022
- titre
- L'hydrogène, ou la tentation de l'inépuisable
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022, 1
- identifiant
- hal-03887344
- typdoc
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-
- titre
- Le nucléaire et la taxonomie européenne : replaçons le débat dans son contexte
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022
- identifiant
- hal-03886945
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Le choix du nucléaire
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022, 4
- identifiant
- hal-03886935
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Environnement et développement durable - Vers un marché intérieur du carbone ? Premiers éléments d'analyse prospective
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022, dossier 16 (11)
- identifiant
- hal-05076559
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Le volet énergie de la loi Pouvoir d'achat
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2022, 36, pp.2054
- identifiant
- hal-04130308
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Le MaaS : premiers développements, premières questions
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Sébastien Martin
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022
- identifiant
- hal-03886990
- typdoc
- Article dans une revue
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-
2021
- titre
- Le rôle des collectivités territoriales dans le domaine de la mobilité durable
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2021, La transition énergétique, laboratoire de l'action publique ?, 119, pp.51-58
- identifiant
- hal-03850877
- typdoc
- Article dans une revue
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-
2020
- titre
- Les « communautés énergétiques » : le temps de la transposition
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020
- identifiant
- hal-03886919
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Droits exclusifs et concessions de distribution et de fourniture d'électricité : compatibles, mais jusqu'à quand ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020
- identifiant
- hal-03851319
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Covid-19 - Quel cadre juridique pour le secteur de l’énergie ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020
- identifiant
- hal-03851407
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- La juridicité de la programmation pluriannuelle de l'énergie",
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020, pp.16
- identifiant
- hal-03885330
- typdoc
- Article dans une revue
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-
2019
- titre
- Le contentieux CSPE a enfin son arrêt de principe !
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, pp.comm. 2014
- identifiant
- hal-02449009
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Le compteur Linky au crible juridique
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La République des Pyrénées, 2019
- identifiant
- hal-02449084
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Qui peut se présenter aux elections municipales ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La République des Pyrénées, 2019
- identifiant
- hal-02449078
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Comment assurer la sécurité financière de l'activité de production d'énergies d'origine renouvelable en milieux aquatiques ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Guillaume Dezobry
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, pp.Dossier 6
- identifiant
- hal-02449039
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Précisions sur la notion de prestations annexes réalisées à titre exclusif
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, pp.Comm. 1
- identifiant
- hal-02449050
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- La déclaration d’inconstitutionnalité d’une imposition n’ouvre pas un nouveau délai de réclamation
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2019, pp.1301
- identifiant
- hal-02449004
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- L'évolution des projets déclarés d'utilité publique
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2019, pp.295
- identifiant
- hal-02449016
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Les communautés énergétiques
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, Dossier 29
- identifiant
- hal-02448998
- typdoc
- Article dans une revue
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-
2018
- titre
- Tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution d'électricité : le vade-mecum du Conseil d'État
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, pp.Comm. 38
- identifiant
- hal-02449059
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le contrôle juridictionnel des lignes directrices des autorités de régulation
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2018, pp.571
- identifiant
- hal-02157426
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- La notion d’influence dans le recours en excès de pouvoir
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Revue française de droit administratif, 2018, pp.312
- identifiant
- hal-02449061
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les tarifs réglementés de l'électricité sur la sellette
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, pp.Comm. 44
- identifiant
- hal-02449054
- typdoc
- Article dans une revue
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-
2017
- titre
- Les crèches de Noël ont-elles leur place dans l’espace public ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Sud Ouest, 2017
- identifiant
- hal-02157432
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le silence assourdissant de la fin de l’État d’urgence
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Sud Ouest, 2017
- identifiant
- hal-02157430
- typdoc
- Article dans une revue
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-
2016
- titre
- L’obligation de maîtrise des comptes publics et l’ordre juridique
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Revue française de droit administratif, 2016, pp.1033
- identifiant
- hal-02456801
- typdoc
- Article dans une revue
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-
Communication dans un congrès
2024
- titre
- Les dynamiques énergétiques et climatiques régionales
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- SRADDET : bon ou mauvais "plan" pour construire l'avenir des territoires ?, Jean-Marc Février; Frédéric Bouin; Rémi Radiguet, Mar 2024, Université de Perpignan Via Domitia, France
- identifiant
- hal-05076966
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le droit à la mobilité : origine et concept
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Le droit à la mobilité existe-t-il vraiment ?, Louis de Fontenelle; Aurore Laget-Annamayer; Sébastien Martin, Dec 2024, Pau (France), France
- identifiant
- hal-05076779
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Table ronde - Les solidarités énergétiques au début du XXIe siècle : bilan historique, perspective pluridisciplinaire
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Solidarité, 20ème colloque international de l’association Charles Gide, Jun 2024, Pessac, Science Po Bordeaux, France
- identifiant
- hal-05076923
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Créer des communs numériques concernant les données du sous-sol ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Sous-sol et communs numériques, Louis de Fontenelle, Florian Leprovost, Nov 2024, Orléans, BRGM, France
- identifiant
- hal-05076815
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- L’appropriation de l’énergie par autoconsommation
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Energie et propriété publique, Jean-Charles Rotoullié; Fanny Tarlet, Sep 2024, Montpellier (Université de Montpellier), France
- identifiant
- hal-05076912
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
- titre
- Table ronde (présidence) Contexte et milieu – exploration et exploitation des grands fonds marins
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- L’exploitation minière des grands fonds marins. Quelle(s) gouvernance(s) pour l’exploitation des abysses ?, Marie Lemey; Raphaël Reneau; Louis de Fontenelle, Oct 2024, Brest, France
- identifiant
- hal-05076849
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Analysis of EU jurisprudence relating to Article 194 TFEU
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Clean Energy and Carbon Neutrality by 2050. Implementing European legal pathways, Federazione Europea Delle Associazioni di Diritto Dell’Energia, Sep 2024, Milan, Italy
- identifiant
- hal-05076887
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
- titre
- Le concept de mine responsable
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La mine d’or en Guyane, Hugues Domingo; Mathilde Kamal, Oct 2024, Cayenne (Guyane), France
- identifiant
- hal-05076828
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Authorization procedures for renewable energy sources in France and Italy
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Le procedure autorizzative per le fonti rinnovabili di energia in Francia e in Italia, Federazione Europea Delle Associazioni di Diritto Dell’Energia, Feb 2024, Milan, Italy
- identifiant
- hal-05076982
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les outils mobilisables sur la frontière franco-espagnole et les obstacles à éliminer
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Worshop, Frédérique Berrod; Michaël Frey, Jun 2024, Strasbourg, Sciences PO Strasbourg, France
- identifiant
- hal-05076932
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Table ronde - Evolution socio-écionomique du Code minier
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Congrès de la Société de l'Industrie Minérale (SIM), Société de l'Industrie Minérale, Oct 2024, Dijon, France
- identifiant
- hal-05076876
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
2023
- titre
- Présidence de la Table ronde
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Sécurité routière et développement durable : oppositions et convergences, Chaire E2S UPPA MOVE, May 2023, Pessac, Université de Bordeaux, France
- identifiant
- hal-05077139
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
- titre
- The law of energy transition – Expansion of renewable energy. France
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- International Academic Conference. Comparative Perspectives on the Law of Energy Transition in Europe, Michael Rodi; Johannes Saurer, Mar 2023, Greifswald, Germany
- identifiant
- hal-05077175
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
- titre
- Propos conclusifs
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Les communautés d'énergie, Université de Pau et des Pays de l'Adour; Réseau Régional de Recherche R3 TESNA; Sciences Po Bordeaux; Université Grenoble Alpes; Université de Rennes, Nov 2023, Bordeaux, France
- identifiant
- hal-05077085
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
- titre
- Table ronde - La valeur des réseaux de distribution d’énergie
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- R3 TESNA'SSEMBLEE, Réseau régional de recherche R3 TESNA, Jul 2023, Bordeaux, France
- identifiant
- hal-05077092
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
- titre
- L'autonomie dans le secteur de l’énergie : perspectives et marges réelles d'actions
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Séminaire Transition énergétique et Société, Colloque Energie, Apr 2023, Paris, CNRS, France
- identifiant
- hal-05077152
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
- titre
- Table ronde - Discussion on Hydrogen’s Impact on Energy Justice
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- World Energy Justice Congress 2023, Chaire Energy Justice & the Social Contract, Jun 2023, Anglet, Université de Pau et des Pays de l'Adour, France
- identifiant
- hal-05077516
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
- titre
- Propos conclusifs
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Agrivoltaïsme : entre incitation et régulation. Regards croisés sur un droit en construction, Louis de Fontenelle, Apr 2023, Paris, Sénat, France
- identifiant
- hal-05077165
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
- titre
- Just energy infrastructure for the climate common good
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Just energy infrastructure for the climate common good, Raphael J. Heffron; Louis de Fontenelle; Emmanuelle Santoire, Dec 2023, Oxford, Maison française d'Oxford, United Kingdom
- identifiant
- hal-05077052
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- La relation offreur / demandeur
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La vigne, source d’énergie, Jean-Victor Maublanc, Mar 2023, Segonzac - Grand Cognac pour l'Université de Poitiers, France
- identifiant
- hal-05077203
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
- titre
- Electricity market reform
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- The New Challenges of Security in the Energy Transition. 2nd Congress of the Spanish Energy Law Association, Spanish Energy Law Association, Jun 2023, Barcelone, Spain
- identifiant
- hal-05077097
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
- titre
- Les réseaux d'énergie comme un commun
- auteur
- Blanche Lormeteau, Louis Fontenelle (de)
- article
- Cycle de symposiums autour des réseaux d'énergie comme un commun, Blanche Lormeteau; Louis de Fontenelle; Comité d'histoire de l'électricité et de l'énergie de la Fondation groupe EDF, Nov 2023, Paris, France
- identifiant
- halshs-04317827
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
2022
- titre
- Présidence de la table ronde - Produire et consommer demain, quel modèle ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Energies renouvelables et achats publics : Quel cadre juridique ? Quelles limites ? Quelles perspectives ?, TREE, Université de Pau et des Pays de l'Adour, Oct 2022, Paris, France
- identifiant
- hal-05077268
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
- titre
- Présidence de la table ronde
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Les prix de l'énergie : entre marché libéralisé et régulation tarifaire, Association Française de Droit de l’Energie, May 2022, Paris, Commission de régulation de l'énergie, France
- identifiant
- hal-05077325
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
- titre
- Circular economy and network industry : the logics and inspirations of the creation of an internal market for CCUS
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- L'économie circulaire du carbone, Tara Righetti, Jun 2022, Lille, France
- identifiant
- hal-05077295
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- L'autonomie énergétique comme nouveau paradigme. La vision du juriste
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Transition énergétique : les échelles de gouvernance, Bernadette Le Baut-Ferrarese, May 2022, Lyon, Université Jean Moulin Lyon III, France
- identifiant
- hal-05077306
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- La loi Climat et résilience et la réforme du Code minier
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Loi Climat et résilience : état des lieux et perspectives, Laurent Abadie; Camille Drouiller; Arnaud Lecourt, Sep 2022, Pau, France
- identifiant
- hal-05077291
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- La sécurité d'approvisionnement face aux droits et libertés
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La souveraineté énergétique, Association Française de Droit de l’Energie, Dec 2022, Paris, Université Paris Dauphine-PSL, France
- identifiant
- hal-05077239
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2021
- titre
- Communautés d'énergies renouvelables
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Energie et citoyenneté, Bernadette Le Baut-Ferrarese, Jan 2021, Lyon, Université Jean Moulin Lyon III, France
- identifiant
- hal-05077350
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Présidence de la table ronde - Quel mix énergétique ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Transition écologique. Les nouveaux défis de la production d'énergie, Association Française de Droit de l’Energie, Jun 2021, Paris, Université Paris Dauphine-PSL, France
- identifiant
- hal-05077338
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
2020
- titre
- Table ronde - Produire, construire, consommer, se déplacer, autrement. De nouveaux besoins, de nouvelles activités, de nouveaux acteurs : quelles conséquences pour le modèle énergétique français ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Clean energy package « Une énergie propre pour tous les européens ». Enfin la transition énergétique ?, Mar 2020, En ligne, France
- identifiant
- hal-05077464
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le citoyen acteur de la transition énergétique, rempart contre les crises ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Les transitions énergétiques et environnementales à l'épreuve de la Covid-19, Pau Droit Public, Nov 2020, Pau, Université de Pau et des Pays de l'Adour, France
- identifiant
- hal-05077444
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2019
- titre
- Synthèse des travaux du colloque international L'implantation et le devenir des installations d'énergies renouvelables
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- L'implantation et le devenir des installations d'énergies renouvelables, Université de Kehl - UPPA, Jun 2019, Kehl, Allemagne
- identifiant
- hal-02453335
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le contexte de la décentralisation énergétique et les enjeux de la planification
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La planification territoriale : Enjeux juridiques pour la transition énergétique & environnementale, Pau Droit Public, Sep 2019, Pau, Université de Pau et des Pays de l'Adour, France
- identifiant
- hal-05077478
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- La légalité du refus de la pose du compteur Linky - point de vue de droit public
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Atelier sur Les enjeux juridiques des objets communicants, UPPA, Jul 2019, Pau, France
- identifiant
- hal-02453330
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le grief comme condition de l'illégalité
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La hiérarchie des illégalités, Sep 2019, Pau, Université de Pau et des Pays de l'Adour, France
- identifiant
- hal-05077469
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Decentralised entities and citizens' active participation
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- 1ST AEDEN Congress, Energy Law in transition, Sep 2019, Madrid, Spain
- identifiant
- hal-02453324
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2018
- titre
- Sécuriser les projets de production d'énergie renouvelable en milieux aquatique
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La production d’énergie d'origine renouvelable en milieu aquatique, Université de Pau et des Pays de l'Adour, Sep 2018, Bayonne, France
- identifiant
- hal-02088774
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
- titre
- Le modèle français de régulation de l'énergie
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Flavien Loustau, Lionel Tardy
- article
- L'énergie dans tous ces états, Université de Kehl - Université Jean Moulin - Lyon - UPPA, Apr 2018, Lyon, France
- identifiant
- hal-02453344
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2017
- titre
- La dimension économique dans la définition de l'intérêt général
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La valeur économique dans la définition de l'intérêt général, Jun 2017, Pau, France
- identifiant
- hal-02453348
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- La dimension économique dans la définition de l’intérêt général
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La valeur économique en droit public, Jun 2017, Pau, France
- identifiant
- hal-02456783
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2015
- titre
- La détermination des coûts et prix de l’énergie
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Séminaire interdisciplinaire "L’énergie", 2015, Pau, France
- identifiant
- hal-02456699
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2014
- titre
- Peut-on juridiquement s’aimer de deux côtés opposés d’une frontière ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Séminaire interdisciplinaire "Penser la frontière, penser sans frontières", 2014, Pau, France
- identifiant
- hal-02456692
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2011
- titre
- Le cinéma dans les régimes autoritaires et totalitaires
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Droit public et cinéma, Apr 2011, Pau, France
- identifiant
- hal-02456765
- typdoc
- Communication dans un congrès
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-
Chapitre d'ouvrage
2025
- titre
- Chapitre 5. Hydrogène renouvelable et bas-carbone. L’approche intégrée du droit de l’Union européenne
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Elodie Annamayer
- article
- Nathalie Kroichvili; Nicolas Simoncini. L’hydrogène par les sciences humaines et sociales, Université de technologie de Belfort-Montbéliard, pp.121-141, 2025
- identifiant
- hal-05075600
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
2024
- titre
- Le transport des marchandises : "angle mort" en matière de droit des mobilités?
- auteur
- Isabelle Bon-Garcin, Louis Fontenelle (de), Sébastien Martin
- article
- Le droit des mobilités, LexisNexis, 2024, 978-2-7110-3833-6
- identifiant
- hal-04725388
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le consommateur d’énergie, garant de la sécurité d’approvisionnement
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Bernadette Le Baut-Ferrarese. Le droit de la sécurité d'approvisionnement énergétique dans l'Union européenne, Bruylant, pp.305-323, 2024
- identifiant
- hal-05076509
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- Maîtrise du foncier pour les projets d’énergies renouvelables
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Cécile Cessac
- article
- Lamy Transition énergétique, Lamy, 2024
- identifiant
- hal-05076523
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- Las comunidades energéticas locales en Francia
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Alfredo GALÁN GALÁN; Ignacio ZAMORA SANTA BRÍGIDA. CAPÍTULO XVII. Comunidades energéticas locales, 45, Fundación Democracia y Gobierno Local, pp.341-366, 2024, Serie Claves del Gobierno Local, 978-84-128852-3-1
- identifiant
- hal-05075611
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- Définition et sources du droit de la transition énergétique
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Lamy Transition énergétique, Lamy, 2024
- identifiant
- hal-05076518
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chapter 17. International Solidarity for Net Zero: The Potential and Limitations of Border Carbon Adjustment. An analysis based on the example of the European Union
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Elodie Annamayer
- article
- Damilola S. Olawuyi; José Juan González; Hanri Mostert; Milton Fernando Montoya; Catherine Banet. Net Zero and Natural Resources Law. Sovereignty, Security and Solidarity Dimensions of the Clean Energy Transition, Oxford University Press, pp.275-289, 2024
- identifiant
- hal-05075780
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- Du concept de mobilités au droit des mobilités
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Louis de Fontenelle; Sébastien Martin. Le droit des mobilités, LexisNexis, pp.7-22, 2024
- identifiant
- hal-05075638
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- La réforme du code minier, sitôt adoptée, sitôt dépassée ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Elodie Annamayer
- article
- Laurent Abadie; Camille Drouiller; Arnaud Lecourt. La loi climat et résilience : État des lieux et perspectives ; Actes du colloque organisé à Pau les 8 et 9 octobre 2022, LexisNexis, pp.51-67, 2024
- identifiant
- hal-05075728
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
2023
- titre
- La valorisation de l’électricité produite par de l’énergie photovoltaïque : analyse juridique des modèles de vente et d’autoconsommation
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Stéphane Andrieu
- article
- David Bailleul; Hélène Claret. Le développement de l'énergie photovoltaïque : modèles juridiques, Universite De Savoie, pp.211-233, 2023
- identifiant
- hal-05075751
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- Energy Justice and the Social Contract Theory
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Raphael J. Heffron; Louis de Fontenelle. The Power of Energy Justice & the Social Contract, Palgrave Macmillan, pp.9-13, 2023, Just Transitions, 978-3-031-46281-8
- identifiant
- hal-05075674
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
2022
-

- titre
- Renouveau des mines et réforme du code minier
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Sébastien Chailleux; Sylvain Le Berre; Yann Gunzburger. Ressources minérales et transitions, Trajectoires politiques du sous-sol français au 21ème siècle, 38, Peter Lang Verlag, 2022, EcoPolis, 9782875745330
- identifiant
- hal-03850711
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Financiación participativa de energías renovables: la ciudadanía en el centro del debate
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- ESTUDIOS SOBRE CAMBIO CLIMÁTICO Y TRANSICIÓN ENERGÉTICA. Estudios conmemorativos del XXV aniversario del acceso a la cátedra del Prof. Íñigo del Guayo Castiella., , pp.703-716, 2022, 9788413813561
- identifiant
- hal-03850628
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
-

- titre
- Increasing the Resilience of the Energy System Through Consumers: Towards Decentralised, Interconnected and Supportive Ecosystems
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Oxford University Press. Resilience in Energy, Infrastructure, and Natural Resources Law, , 2022, 9780192864574. ⟨10.1093/oso/9780192864574.003.0021⟩
- identifiant
- hal-03850639
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Ouvrages
2024
- titre
- Le droit des mobilités
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Sébastien Martin
- article
- LexisNexis, 2024
- identifiant
- hal-05076623
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
Poster de conférence
2024
-

- titre
- Flex-Mediation Intermédiation avec les utilisateurs finaux au prisme de la variabilité des énergies renouvelables
- auteur
- Gilles Debizet, Clément Gasull, Nathalie Rodet-Kroichvili, Amélie Artis, Pierre Chiron, Sébastien Dassé, Lise Desvallées, Adriana Diaconu, Louis Fontenelle (de), Lydie Laigle, Blanche Lormeteau, Margot Pellegrino, Thomas Reverdy
- article
- TASE'24, Jul 2024, Paris, France. , 2024
- identifiant
- hal-04684551
- typdoc
- Poster de conférence
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Rapport
2025
-

- titre
- Charte de mutualisation et ouverture des données du projet Flex-Mediation
- auteur
- Pierre Chiron, Gilles Debizet, Blanche Lormeteau, Thomas Reverdy, Margaux de Chanaleilles, Lydie Laigle, Amélie Artis, Nathalie Rodet-Kroichvili, Clément Gasull, Nicolas Robinet, Adriana Diaconu, Louis Fontenelle (de), Margot Pellegrino, Marion Nativel, Lise Desvallées, Sébastien Dassé, Djatouti Katia, Johan Milleret, Élise Huber
- article
- Univ. Grenoble Alpes, CNRS, Sciences Po Grenoble - UGA, Pacte. 2025
- identifiant
- halshs-04946383
- typdoc
- Rapport
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2023
-

- titre
- Pour une science de la Transition Énergétique au Service de la Société
- auteur
- Xavier Arnauld de Sartre, Frédéric Wurtz, Christophe Bouneau, Freddy Bouchet, Gilles Debizet, Louis Fontenelle (de), Lise Desvallées, Marie Forget, Nathalie Kroichvili, Sandrine Mathy, Anne-Cécile Orgerie, Dominique Pecaud, Gilles Lepesant, Jacques Py, Olivier Vidal, Sébastien Velut
- article
- CNRS, cellule énergie. 2023, 18 p
- identifiant
- halshs-04594804
- typdoc
- Rapport
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2020
- titre
- Anticipation des risques contentieux susceptibles de fragiliser l'émergence des projets d'exploitation du sous-sol à des fins de transition énergétiques
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Jean Gourdou, Aurélie Launay, Elisa Fois
- article
- GEFISS. 2020
- identifiant
- hal-03887394
- typdoc
- Rapport
- Accès au bibtex
-
- titre
- Du bon usage de la régulation du libre-service : le cas des trottinettes électriques
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Terra Nova. 2020
- identifiant
- hal-03852455
- typdoc
- Rapport
- Accès au bibtex
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2019
- titre
- Les nouvelles mobilités urbaines
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- [Rapport de recherche] Terra Nova. 2019
- identifiant
- hal-02513362
- typdoc
- Rapport
- Accès au bibtex
-
Thèse
2015
-

- titre
- Les personnes publiques prestataires de service marchand
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Droit. UPPA, 2015. Français. ⟨NNT : ⟩
- identifiant
- tel-02448990
- typdoc
- Thèse
- Accès au texte intégral et bibtex
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