Article dans une revue
2023
- titre
- Pathways of scholarship for energy justice and the social contract
- auteur
- Raphael Heffron, Louis de Fontenelle, Chioma Basil, Inigo del Guayo Castiella, Sufyan Droubi, Mohammad Hazrati, Halima Hussein, Diane Kraal, Darren Mccauley, Alicia Phillips, Emmanuelle Santoire, Xavier Arnauld de Sartre
- article
- Journal of Energy and Natural Resources Law, 2023, 41 (2), pp.211-232. ⟨10.1080/02646811.2023.2190689⟩
- identifiant
- hal-04130306
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Les contrats de vente directe d'électricité et de gaz
- auteur
- Louis De Fontenelle, Marie Lamoureux
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2023, 22, pp.1173
- identifiant
- halshs-04139112
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- « Les contrats de vente directe d’électricité et de gaz »
- auteur
- Marie Lamoureux, Louis Fontenelle (de)
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2023, p. 1173
- identifiant
- hal-04583630
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Implementing energy justice through a new social contract
- auteur
- Raphael Heffron, Louis de Fontenelle
- article
- Journal of Energy and Natural Resources Law, 2023, 41 (2), pp.141-155. ⟨10.1080/02646811.2023.2186626⟩
- identifiant
- hal-04130305
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2022
- titre
- Le MaaS : premiers développements, premières questions
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Sébastien Martin
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022
- identifiant
- hal-03886990
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le nucléaire et la taxonomie européenne : replaçons le débat dans son contexte
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022
- identifiant
- hal-03886945
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- L'hydrogène, ou la tentation de l'inépuisable
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022, 1
- identifiant
- hal-03887344
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le choix du nucléaire
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022, 4
- identifiant
- hal-03886935
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le volet énergie de la loi Pouvoir d'achat
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2022, 36, pp.2054
- identifiant
- hal-04130308
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2021
- titre
- Le rôle des collectivités territoriales dans le domaine de la mobilité durable
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2021, La transition énergétique, laboratoire de l'action publique ?, 119, pp.51-58
- identifiant
- hal-03850877
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2020
- titre
- Les « communautés énergétiques » : le temps de la transposition
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020
- identifiant
- hal-03886919
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Droits exclusifs et concessions de distribution et de fourniture d'électricité : compatibles, mais jusqu'à quand ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020
- identifiant
- hal-03851319
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Covid-19 - Quel cadre juridique pour le secteur de l’énergie ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020
- identifiant
- hal-03851407
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- La juridicité de la programmation pluriannuelle de l'énergie",
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020, pp.16
- identifiant
- hal-03885330
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2019
- titre
- Les communautés énergétiques
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, Dossier 29
- identifiant
- hal-02448998
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- La déclaration d’inconstitutionnalité d’une imposition n’ouvre pas un nouveau délai de réclamation
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2019, pp.1301
- identifiant
- hal-02449004
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- L'évolution des projets déclarés d'utilité publique
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2019, pp.295
- identifiant
- hal-02449016
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le contentieux CSPE a enfin son arrêt de principe !
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, pp.comm. 2014
- identifiant
- hal-02449009
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le compteur Linky au crible juridique
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La République des Pyrénées, 2019
- identifiant
- hal-02449084
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Comment assurer la sécurité financière de l'activité de production d'énergies d'origine renouvelable en milieux aquatiques ? coécrit avec G. Dezobry, Maître de conférences en droit public à l'Université d'Amiens, Avocat, cabinet Fidal
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, pp.Dossier 6
- identifiant
- hal-02449039
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Qui peut se présenter aux elections municipales ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La République des Pyrénées, 2019
- identifiant
- hal-02449078
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Précisions sur la notion de prestations annexes réalisées à titre exclusif
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, pp.Comm. 1
- identifiant
- hal-02449050
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2018
- titre
- Les tarifs réglementés de l'électricité sur la sellette
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, pp.Comm. 44
- identifiant
- hal-02449054
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution d'électricité : le vade-mecum du Conseil d'État
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, pp.Comm. 38
- identifiant
- hal-02449059
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le contrôle juridictionnel des lignes directrices des autorités de régulation
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2018, pp.571
- identifiant
- hal-02157426
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- La notion d’influence dans le recours en excès de pouvoir
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Revue française de droit administratif, 2018, pp.312
- identifiant
- hal-02449061
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2017
- titre
- Les crèches de Noël ont-elles leur place dans l’espace public ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Sud Ouest, 2017
- identifiant
- hal-02157432
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le silence assourdissant de la fin de l’État d’urgence
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Sud Ouest, 2017
- identifiant
- hal-02157430
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2016
- titre
- L’obligation de maîtrise des comptes publics et l’ordre juridique
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Revue française de droit administratif, 2016, pp.1033
- identifiant
- hal-02456801
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
Communication dans un congrès
2023
- titre
- Symposium : Principe de continuité et service public de la distribution de l'électricité
- auteur
- Blanche Lormeteau, Louis Fontenelle (de)
- article
- Cycle de symposiums autour des réseaux d'énergie comme un commun, Blanche Lormeteau; Louis de Fontenelle; Comité d'histoire de l'électricité et de l'énergie de la Fondation groupe EDF, Nov 2023, Paris, France
- identifiant
- halshs-04317827
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2019
- titre
- Decentralised entities and citizens' active participation
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- 1ST AEDEN Congress, Energy Law in transition, Sep 2019, Madrid, Spain
- identifiant
- hal-02453324
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- La légalité du refus de la pose du compteur Linky - point de vue de droit public
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Atelier sur Les enjeux juridiques des objets communicants, UPPA, Jul 2019, Pau, France
- identifiant
- hal-02453330
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Synthèse des travaux du colloque international L'implantation et le devenir des installations d'énergies renouvelables
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- L'implantation et le devenir des installations d'énergies renouvelables, Université de Kehl - UPPA, Jun 2019, Kehl, Allemagne
- identifiant
- hal-02453335
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2018
- titre
- Sécuriser les projets de production d'énergie renouvelable en milieux aquatique
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La production d’énergie d'origine renouvelable en milieu aquatique, Université de Pau et des Pays de l'Adour, Sep 2018, Bayonne, France
- identifiant
- hal-02088774
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le modèle français de régulation de l'énergie
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Flavien Loustau, Lionel Tardy
- article
- L'énergie dans tous ces états, Université de Kehl - Université Jean Moulin - Lyon - UPPA, Apr 2018, Lyon, France
- identifiant
- hal-02453344
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2017
- titre
- La dimension économique dans la définition de l'intérêt général
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La valeur économique dans la définition de l'intérêt général, Jun 2017, Pau, France
- identifiant
- hal-02453348
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- La dimension économique dans la définition de l’intérêt général
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- La valeur économique en droit public, Jun 2017, Pau, France
- identifiant
- hal-02456783
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2015
- titre
- La détermination des coûts et prix de l’énergie
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Séminaire interdisciplinaire "L’énergie", 2015, Pau, France
- identifiant
- hal-02456699
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2014
- titre
- Peut-on juridiquement s’aimer de deux côtés opposés d’une frontière ?
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Séminaire interdisciplinaire "Penser la frontière, penser sans frontières", 2014, Pau, France
- identifiant
- hal-02456692
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2011
- titre
- Le cinéma dans les régimes autoritaires et totalitaires
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Droit public et cinéma, Apr 2011, Pau, France
- identifiant
- hal-02456765
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
Chapitre d'ouvrage
2024
- titre
- Le transport des marchandises : "angle mort" en matière de droit des mobilités?
- auteur
- Isabelle Bon-Garcin, Louis Fontenelle (de), Sébastien Martin
- article
- Le droit des mobilités, LexisNexis, 2024, 978-2-7110-3833-6
- identifiant
- hal-04725388
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
2022
-
- titre
- Renouveau des mines et réforme du code minier
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Sébastien Chailleux; Sylvain Le Berre; Yann Gunzburger. Ressources minérales et transitions, Trajectoires politiques du sous-sol français au 21ème siècle, 38, Peter Lang Verlag, 2022, EcoPolis, 9782875745330
- identifiant
- hal-03850711
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Financiación participativa de energías renovables: la ciudadanía en el centro del debate
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- ESTUDIOS SOBRE CAMBIO CLIMÁTICO Y TRANSICIÓN ENERGÉTICA. Estudios conmemorativos del XXV aniversario del acceso a la cátedra del Prof. Íñigo del Guayo Castiella., , pp.703-716, 2022, 9788413813561
- identifiant
- hal-03850628
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
-
- titre
- Increasing the Resilience of the Energy System Through Consumers: Towards Decentralised, Interconnected and Supportive Ecosystems
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Oxford University Press. Resilience in Energy, Infrastructure, and Natural Resources Law, , 2022, 9780192864574. ⟨10.1093/oso/9780192864574.003.0021⟩
- identifiant
- hal-03850639
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Poster de conférence
2024
-
- titre
- Flex-Mediation Intermédiation avec les utilisateurs finaux au prisme de la variabilité des énergies renouvelables
- auteur
- Gilles Debizet, Clément Gasull, Nathalie Rodet-Kroichvili, Amélie Artis, Pierre Chiron, Sébastien Dassé, Lise Desvallées, Adriana Diaconu, Louis Fontenelle (de), Lydie Laigle, Blanche Lormeteau, Margot Pellegrino, Thomas Reverdy
- article
- TASE'24, Jul 2024, Paris, France. , 2024
- identifiant
- hal-04684551
- typdoc
- Poster de conférence
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Rapport
2023
-
- titre
- Pour une science de la Transition Énergétique au Service de la Société
- auteur
- Xavier Arnauld de Sartre, Frédéric Wurtz, Christophe Bouneau, Freddy Bouchet, Gilles Debizet, Louis Fontenelle (de), Lise Desvallées, Marie Forget, Nathalie Kroichvili, Sandrine Mathy, Anne-Cécile Orgerie, Dominique Pecaud, Gilles Lepesant, Jacques Py, Olivier Vidal, Sébastien Velut
- article
- CNRS, cellule énergie. 2023, 18 p
- identifiant
- halshs-04594804
- typdoc
- Rapport
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2020
- titre
- Du bon usage de la régulation du libre-service : le cas des trottinettes électriques
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Terra Nova. 2020
- identifiant
- hal-03852455
- typdoc
- Rapport
- Accès au bibtex
-
- titre
- Anticipation des risques contentieux susceptibles de fragiliser l'émergence des projets d'exploitation du sous-sol à des fins de transition énergétiques
- auteur
- Louis Fontenelle (de), Jean Gourdou, Aurélie Launay, Elisa Fois
- article
- GEFISS. 2020
- identifiant
- hal-03887394
- typdoc
- Rapport
- Accès au bibtex
-
2019
- titre
- Les nouvelles mobilités urbaines
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- [Rapport de recherche] Terra Nova. 2019
- identifiant
- hal-02513362
- typdoc
- Rapport
- Accès au bibtex
-
Thèse
2015
-
- titre
- Les personnes publiques prestataires de service marchand
- auteur
- Louis Fontenelle (de)
- article
- Droit. UPPA, 2015. Français. ⟨NNT : ⟩
- identifiant
- tel-02448990
- typdoc
- Thèse
- Accès au texte intégral et bibtex
-
