Publications HAL

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2025

titre
Pour une science de la Transition Énergétique au Service de la Société
auteur
Xavier Arnauld de Sartre, Wurtz Frederic, Christophe Bouneau, Freddy Bouchet, Gilles Debizet, Louis Fontenelle (de), Lise Desvallées, Marie Forget, Nathalie Rodet-Kroichvili, Sandrine Mathy, Anne-Cécile Orgerie, Dominique Pecaud, Jacques Py, Olivier Vidal, Sébastien Velut
article
Natures Sciences Sociétés, 2025, 33 (3), pp.1-10
identifiant
hal-04977245
typdoc
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https://hal.science/hal-04977245/file/VdR_NSS_Energie_v_revue.pdf BibTex

2024

titre
L’élaboration des plans de mobilités
auteur
Louis Fontenelle (de), Agathe Sadaune, Emmanuelle Santoire
article
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2024, 9, pp.2071
identifiant
hal-05076603
typdoc
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titre
Le SRADDET et sa dimension énergie-climat : enjeux, insuffisances et perspectives
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2024, 26, pp.2194
identifiant
hal-05076580
typdoc
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titre
Le contrat au service de l’acceptabilité sociale des projets miniers : perspectives d’intégration du modèle canadien en droit français
auteur
Louis Fontenelle (de), Elodie Annamayer, Marie Tanchon, Christophe Krolik
article
Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, 2024, 2
identifiant
hal-05076588
typdoc
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2023

titre
Les contrats de vente directe d'électricité et de gaz
auteur
Louis De Fontenelle, Marie Lamoureux
article
Actualité juridique Droit administratif, 2023, 22, pp.1173
identifiant
halshs-04139112
typdoc
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titre
« Les contrats de vente directe d’électricité et de gaz »
auteur
Marie Lamoureux, Louis Fontenelle (de)
article
Actualité juridique Droit administratif, 2023, p. 1173
identifiant
hal-04583630
typdoc
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titre
Implementing energy justice through a new social contract
auteur
Raphael Heffron, Louis de Fontenelle
article
Journal of Energy and Natural Resources Law, 2023, 41 (2), pp.141-155. ⟨10.1080/02646811.2023.2186626⟩
identifiant
hal-04130305
typdoc
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titre
Pathways of scholarship for energy justice and the social contract
auteur
Raphael Heffron, Louis de Fontenelle, Chioma Basil, Inigo del Guayo Castiella, Sufyan Droubi, Mohammad Hazrati, Halima Hussein, Diane Kraal, Darren Mccauley, Alicia Phillips, Emmanuelle Santoire, Xavier Arnauld de Sartre
article
Journal of Energy and Natural Resources Law, 2023, 41 (2), pp.211-232. ⟨10.1080/02646811.2023.2190689⟩
identifiant
hal-04130306
typdoc
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2022

titre
L'hydrogène, ou la tentation de l'inépuisable
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022, 1
identifiant
hal-03887344
typdoc
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titre
Le nucléaire et la taxonomie européenne : replaçons le débat dans son contexte
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022
identifiant
hal-03886945
typdoc
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titre
Le choix du nucléaire
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022, 4
identifiant
hal-03886935
typdoc
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titre
Environnement et développement durable - Vers un marché intérieur du carbone ? Premiers éléments d'analyse prospective
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022, dossier 16 (11)
identifiant
hal-05076559
typdoc
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titre
Le volet énergie de la loi Pouvoir d'achat
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Actualité juridique Droit administratif, 2022, 36, pp.2054
identifiant
hal-04130308
typdoc
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titre
Le MaaS : premiers développements, premières questions
auteur
Louis Fontenelle (de), Sébastien Martin
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022
identifiant
hal-03886990
typdoc
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2021

titre
Le rôle des collectivités territoriales dans le domaine de la mobilité durable
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2021, La transition énergétique, laboratoire de l'action publique ?, 119, pp.51-58
identifiant
hal-03850877
typdoc
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2020

titre
Les « communautés énergétiques » : le temps de la transposition
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020
identifiant
hal-03886919
typdoc
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titre
Droits exclusifs et concessions de distribution et de fourniture d'électricité : compatibles, mais jusqu'à quand ?
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020
identifiant
hal-03851319
typdoc
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titre
Covid-19 - Quel cadre juridique pour le secteur de l’énergie ?
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020
identifiant
hal-03851407
typdoc
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titre
La juridicité de la programmation pluriannuelle de l'énergie",
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020, pp.16
identifiant
hal-03885330
typdoc
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2019

titre
Le contentieux CSPE a enfin son arrêt de principe !
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, pp.comm. 2014
identifiant
hal-02449009
typdoc
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titre
Le compteur Linky au crible juridique
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
La République des Pyrénées, 2019
identifiant
hal-02449084
typdoc
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titre
Qui peut se présenter aux elections municipales ?
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
La République des Pyrénées, 2019
identifiant
hal-02449078
typdoc
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titre
Comment assurer la sécurité financière de l'activité de production d'énergies d'origine renouvelable en milieux aquatiques ?
auteur
Louis Fontenelle (de), Guillaume Dezobry
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, pp.Dossier 6
identifiant
hal-02449039
typdoc
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titre
Précisions sur la notion de prestations annexes réalisées à titre exclusif
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, pp.Comm. 1
identifiant
hal-02449050
typdoc
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titre
La déclaration d’inconstitutionnalité d’une imposition n’ouvre pas un nouveau délai de réclamation
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Actualité juridique Droit administratif, 2019, pp.1301
identifiant
hal-02449004
typdoc
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titre
L'évolution des projets déclarés d'utilité publique
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Actualité juridique Droit administratif, 2019, pp.295
identifiant
hal-02449016
typdoc
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titre
Les communautés énergétiques
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, Dossier 29
identifiant
hal-02448998
typdoc
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2018

titre
Tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution d'électricité : le vade-mecum du Conseil d'État
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, pp.Comm. 38
identifiant
hal-02449059
typdoc
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titre
Le contrôle juridictionnel des lignes directrices des autorités de régulation
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Actualité juridique Droit administratif, 2018, pp.571
identifiant
hal-02157426
typdoc
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titre
La notion d’influence dans le recours en excès de pouvoir
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Revue française de droit administratif, 2018, pp.312
identifiant
hal-02449061
typdoc
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titre
Les tarifs réglementés de l'électricité sur la sellette
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, pp.Comm. 44
identifiant
hal-02449054
typdoc
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2017

titre
Les crèches de Noël ont-elles leur place dans l’espace public ?
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Sud Ouest, 2017
identifiant
hal-02157432
typdoc
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titre
Le silence assourdissant de la fin de l’État d’urgence
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Sud Ouest, 2017
identifiant
hal-02157430
typdoc
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2016

titre
L’obligation de maîtrise des comptes publics et l’ordre juridique
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Revue française de droit administratif, 2016, pp.1033
identifiant
hal-02456801
typdoc
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Communication dans un congrès

2024

titre
Les dynamiques énergétiques et climatiques régionales
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
SRADDET : bon ou mauvais "plan" pour construire l'avenir des territoires ?, Jean-Marc Février; Frédéric Bouin; Rémi Radiguet, Mar 2024, Université de Perpignan Via Domitia, France
identifiant
hal-05076966
typdoc
Communication dans un congrès
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titre
Le droit à la mobilité : origine et concept
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Le droit à la mobilité existe-t-il vraiment ?, Louis de Fontenelle; Aurore Laget-Annamayer; Sébastien Martin, Dec 2024, Pau (France), France
identifiant
hal-05076779
typdoc
Communication dans un congrès
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titre
Table ronde - Les solidarités énergétiques au début du XXIe siècle : bilan historique, perspective pluridisciplinaire
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Solidarité, 20ème colloque international de l’association Charles Gide, Jun 2024, Pessac, Science Po Bordeaux, France
identifiant
hal-05076923
typdoc
Communication dans un congrès
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titre
Créer des communs numériques concernant les données du sous-sol ?
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Sous-sol et communs numériques, Louis de Fontenelle, Florian Leprovost, Nov 2024, Orléans, BRGM, France
identifiant
hal-05076815
typdoc
Communication dans un congrès
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titre
L’appropriation de l’énergie par autoconsommation
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Energie et propriété publique, Jean-Charles Rotoullié; Fanny Tarlet, Sep 2024, Montpellier (Université de Montpellier), France
identifiant
hal-05076912
typdoc
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titre
Table ronde (présidence) Contexte et milieu – exploration et exploitation des grands fonds marins
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
L’exploitation minière des grands fonds marins. Quelle(s) gouvernance(s) pour l’exploitation des abysses ?, Marie Lemey; Raphaël Reneau; Louis de Fontenelle, Oct 2024, Brest, France
identifiant
hal-05076849
typdoc
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titre
Analysis of EU jurisprudence relating to Article 194 TFEU
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Clean Energy and Carbon Neutrality by 2050. Implementing European legal pathways, Federazione Europea Delle Associazioni di Diritto Dell’Energia, Sep 2024, Milan, Italy
identifiant
hal-05076887
typdoc
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titre
Le concept de mine responsable
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
La mine d’or en Guyane, Hugues Domingo; Mathilde Kamal, Oct 2024, Cayenne (Guyane), France
identifiant
hal-05076828
typdoc
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titre
Authorization procedures for renewable energy sources in France and Italy
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Le procedure autorizzative per le fonti rinnovabili di energia in Francia e in Italia, Federazione Europea Delle Associazioni di Diritto Dell’Energia, Feb 2024, Milan, Italy
identifiant
hal-05076982
typdoc
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titre
Les outils mobilisables sur la frontière franco-espagnole et les obstacles à éliminer
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Worshop, Frédérique Berrod; Michaël Frey, Jun 2024, Strasbourg, Sciences PO Strasbourg, France
identifiant
hal-05076932
typdoc
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titre
Table ronde - Evolution socio-écionomique du Code minier
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Congrès de la Société de l'Industrie Minérale (SIM), Société de l'Industrie Minérale, Oct 2024, Dijon, France
identifiant
hal-05076876
typdoc
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2023

titre
Présidence de la Table ronde
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Sécurité routière et développement durable : oppositions et convergences, Chaire E2S UPPA MOVE, May 2023, Pessac, Université de Bordeaux, France
identifiant
hal-05077139
typdoc
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titre
The law of energy transition – Expansion of renewable energy. France
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
International Academic Conference. Comparative Perspectives on the Law of Energy Transition in Europe, Michael Rodi; Johannes Saurer, Mar 2023, Greifswald, Germany
identifiant
hal-05077175
typdoc
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titre
Propos conclusifs
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Les communautés d'énergie, Université de Pau et des Pays de l'Adour; Réseau Régional de Recherche R3 TESNA; Sciences Po Bordeaux; Université Grenoble Alpes; Université de Rennes, Nov 2023, Bordeaux, France
identifiant
hal-05077085
typdoc
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titre
Table ronde - La valeur des réseaux de distribution d’énergie
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
R3 TESNA'SSEMBLEE, Réseau régional de recherche R3 TESNA, Jul 2023, Bordeaux, France
identifiant
hal-05077092
typdoc
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titre
L'autonomie dans le secteur de l’énergie : perspectives et marges réelles d'actions
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Séminaire Transition énergétique et Société, Colloque Energie, Apr 2023, Paris, CNRS, France
identifiant
hal-05077152
typdoc
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titre
Table ronde - Discussion on Hydrogen’s Impact on Energy Justice
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
World Energy Justice Congress 2023, Chaire Energy Justice & the Social Contract, Jun 2023, Anglet, Université de Pau et des Pays de l'Adour, France
identifiant
hal-05077516
typdoc
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titre
Propos conclusifs
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Agrivoltaïsme : entre incitation et régulation. Regards croisés sur un droit en construction, Louis de Fontenelle, Apr 2023, Paris, Sénat, France
identifiant
hal-05077165
typdoc
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titre
Just energy infrastructure for the climate common good
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Just energy infrastructure for the climate common good, Raphael J. Heffron; Louis de Fontenelle; Emmanuelle Santoire, Dec 2023, Oxford, Maison française d'Oxford, United Kingdom
identifiant
hal-05077052
typdoc
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titre
La relation offreur / demandeur
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
La vigne, source d’énergie, Jean-Victor Maublanc, Mar 2023, Segonzac - Grand Cognac pour l'Université de Poitiers, France
identifiant
hal-05077203
typdoc
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titre
Electricity market reform
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
The New Challenges of Security in the Energy Transition. 2nd Congress of the Spanish Energy Law Association, Spanish Energy Law Association, Jun 2023, Barcelone, Spain
identifiant
hal-05077097
typdoc
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titre
Les réseaux d'énergie comme un commun
auteur
Blanche Lormeteau, Louis Fontenelle (de)
article
Cycle de symposiums autour des réseaux d'énergie comme un commun, Blanche Lormeteau; Louis de Fontenelle; Comité d'histoire de l'électricité et de l'énergie de la Fondation groupe EDF, Nov 2023, Paris, France
identifiant
halshs-04317827
typdoc
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2022

titre
Présidence de la table ronde - Produire et consommer demain, quel modèle ?
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Energies renouvelables et achats publics : Quel cadre juridique ? Quelles limites ? Quelles perspectives ?, TREE, Université de Pau et des Pays de l'Adour, Oct 2022, Paris, France
identifiant
hal-05077268
typdoc
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titre
Présidence de la table ronde
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Les prix de l'énergie : entre marché libéralisé et régulation tarifaire, Association Française de Droit de l’Energie, May 2022, Paris, Commission de régulation de l'énergie, France
identifiant
hal-05077325
typdoc
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titre
Circular economy and network industry : the logics and inspirations of the creation of an internal market for CCUS
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
L'économie circulaire du carbone, Tara Righetti, Jun 2022, Lille, France
identifiant
hal-05077295
typdoc
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titre
L'autonomie énergétique comme nouveau paradigme. La vision du juriste
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Transition énergétique : les échelles de gouvernance, Bernadette Le Baut-Ferrarese, May 2022, Lyon, Université Jean Moulin Lyon III, France
identifiant
hal-05077306
typdoc
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titre
La loi Climat et résilience et la réforme du Code minier
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Loi Climat et résilience : état des lieux et perspectives, Laurent Abadie; Camille Drouiller; Arnaud Lecourt, Sep 2022, Pau, France
identifiant
hal-05077291
typdoc
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titre
La sécurité d'approvisionnement face aux droits et libertés
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
La souveraineté énergétique, Association Française de Droit de l’Energie, Dec 2022, Paris, Université Paris Dauphine-PSL, France
identifiant
hal-05077239
typdoc
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2021

titre
Communautés d'énergies renouvelables
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Energie et citoyenneté, Bernadette Le Baut-Ferrarese, Jan 2021, Lyon, Université Jean Moulin Lyon III, France
identifiant
hal-05077350
typdoc
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titre
Présidence de la table ronde - Quel mix énergétique ?
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Transition écologique. Les nouveaux défis de la production d'énergie, Association Française de Droit de l’Energie, Jun 2021, Paris, Université Paris Dauphine-PSL, France
identifiant
hal-05077338
typdoc
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2020

titre
Table ronde - Produire, construire, consommer, se déplacer, autrement. De nouveaux besoins, de nouvelles activités, de nouveaux acteurs : quelles conséquences pour le modèle énergétique français ?
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Clean energy package « Une énergie propre pour tous les européens ». Enfin la transition énergétique ?, Mar 2020, En ligne, France
identifiant
hal-05077464
typdoc
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titre
Le citoyen acteur de la transition énergétique, rempart contre les crises ?
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Les transitions énergétiques et environnementales à l'épreuve de la Covid-19, Pau Droit Public, Nov 2020, Pau, Université de Pau et des Pays de l'Adour, France
identifiant
hal-05077444
typdoc
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2019

titre
Synthèse des travaux du colloque international L'implantation et le devenir des installations d'énergies renouvelables
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
L'implantation et le devenir des installations d'énergies renouvelables, Université de Kehl - UPPA, Jun 2019, Kehl, Allemagne
identifiant
hal-02453335
typdoc
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titre
Le contexte de la décentralisation énergétique et les enjeux de la planification
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
La planification territoriale : Enjeux juridiques pour la transition énergétique & environnementale, Pau Droit Public, Sep 2019, Pau, Université de Pau et des Pays de l'Adour, France
identifiant
hal-05077478
typdoc
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titre
La légalité du refus de la pose du compteur Linky - point de vue de droit public
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Atelier sur Les enjeux juridiques des objets communicants, UPPA, Jul 2019, Pau, France
identifiant
hal-02453330
typdoc
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titre
Le grief comme condition de l'illégalité
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
La hiérarchie des illégalités, Sep 2019, Pau, Université de Pau et des Pays de l'Adour, France
identifiant
hal-05077469
typdoc
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titre
Decentralised entities and citizens' active participation
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
1ST AEDEN Congress, Energy Law in transition, Sep 2019, Madrid, Spain
identifiant
hal-02453324
typdoc
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2018

titre
Sécuriser les projets de production d'énergie renouvelable en milieux aquatique
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
La production d’énergie d'origine renouvelable en milieu aquatique, Université de Pau et des Pays de l'Adour, Sep 2018, Bayonne, France
identifiant
hal-02088774
typdoc
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titre
Le modèle français de régulation de l'énergie
auteur
Louis Fontenelle (de), Flavien Loustau, Lionel Tardy
article
L'énergie dans tous ces états, Université de Kehl - Université Jean Moulin - Lyon - UPPA, Apr 2018, Lyon, France
identifiant
hal-02453344
typdoc
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2017

titre
La dimension économique dans la définition de l'intérêt général
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
La valeur économique dans la définition de l'intérêt général, Jun 2017, Pau, France
identifiant
hal-02453348
typdoc
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titre
La dimension économique dans la définition de l’intérêt général
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
La valeur économique en droit public, Jun 2017, Pau, France
identifiant
hal-02456783
typdoc
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2015

titre
La détermination des coûts et prix de l’énergie
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Séminaire interdisciplinaire "L’énergie", 2015, Pau, France
identifiant
hal-02456699
typdoc
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2014

titre
Peut-on juridiquement s’aimer de deux côtés opposés d’une frontière ?
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Séminaire interdisciplinaire "Penser la frontière, penser sans frontières", 2014, Pau, France
identifiant
hal-02456692
typdoc
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2011

titre
Le cinéma dans les régimes autoritaires et totalitaires
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Droit public et cinéma, Apr 2011, Pau, France
identifiant
hal-02456765
typdoc
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Chapitre d'ouvrage

2025

titre
Chapitre 5. Hydrogène renouvelable et bas-carbone. L’approche intégrée du droit de l’Union européenne
auteur
Louis Fontenelle (de), Elodie Annamayer
article
Nathalie Kroichvili; Nicolas Simoncini. L’hydrogène par les sciences humaines et sociales, Université de technologie de Belfort-Montbéliard, pp.121-141, 2025
identifiant
hal-05075600
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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2024

titre
Le transport des marchandises : "angle mort" en matière de droit des mobilités?
auteur
Isabelle Bon-Garcin, Louis Fontenelle (de), Sébastien Martin
article
Le droit des mobilités, LexisNexis, 2024, 978-2-7110-3833-6
identifiant
hal-04725388
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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titre
Le consommateur d’énergie, garant de la sécurité d’approvisionnement
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Bernadette Le Baut-Ferrarese. Le droit de la sécurité d'approvisionnement énergétique dans l'Union européenne, Bruylant, pp.305-323, 2024
identifiant
hal-05076509
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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titre
Maîtrise du foncier pour les projets d’énergies renouvelables
auteur
Louis Fontenelle (de), Cécile Cessac
article
Lamy Transition énergétique, Lamy, 2024
identifiant
hal-05076523
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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titre
Las comunidades energéticas locales en Francia
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Alfredo GALÁN GALÁN; Ignacio ZAMORA SANTA BRÍGIDA. CAPÍTULO XVII. Comunidades energéticas locales, 45, Fundación Democracia y Gobierno Local, pp.341-366, 2024, Serie Claves del Gobierno Local, 978-84-128852-3-1
identifiant
hal-05075611
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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titre
Définition et sources du droit de la transition énergétique
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Lamy Transition énergétique, Lamy, 2024
identifiant
hal-05076518
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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titre
Chapter 17. International Solidarity for Net Zero: The Potential and Limitations of Border Carbon Adjustment. An analysis based on the example of the European Union
auteur
Louis Fontenelle (de), Elodie Annamayer
article
Damilola S. Olawuyi; José Juan González; Hanri Mostert; Milton Fernando Montoya; Catherine Banet. Net Zero and Natural Resources Law. Sovereignty, Security and Solidarity Dimensions of the Clean Energy Transition, Oxford University Press, pp.275-289, 2024
identifiant
hal-05075780
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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titre
Du concept de mobilités au droit des mobilités
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Louis de Fontenelle; Sébastien Martin. Le droit des mobilités, LexisNexis, pp.7-22, 2024
identifiant
hal-05075638
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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titre
La réforme du code minier, sitôt adoptée, sitôt dépassée ?
auteur
Louis Fontenelle (de), Elodie Annamayer
article
Laurent Abadie; Camille Drouiller; Arnaud Lecourt. La loi climat et résilience : État des lieux et perspectives ; Actes du colloque organisé à Pau les 8 et 9 octobre 2022, LexisNexis, pp.51-67, 2024
identifiant
hal-05075728
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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2023

titre
La valorisation de l’électricité produite par de l’énergie photovoltaïque : analyse juridique des modèles de vente et d’autoconsommation
auteur
Louis Fontenelle (de), Stéphane Andrieu
article
David Bailleul; Hélène Claret. Le développement de l'énergie photovoltaïque : modèles juridiques, Universite De Savoie, pp.211-233, 2023
identifiant
hal-05075751
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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titre
Energy Justice and the Social Contract Theory
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Raphael J. Heffron; Louis de Fontenelle. The Power of Energy Justice & the Social Contract, Palgrave Macmillan, pp.9-13, 2023, Just Transitions, 978-3-031-46281-8
identifiant
hal-05075674
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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2022

titre
Renouveau des mines et réforme du code minier
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Sébastien Chailleux; Sylvain Le Berre; Yann Gunzburger. Ressources minérales et transitions, Trajectoires politiques du sous-sol français au 21ème siècle, 38, Peter Lang Verlag, 2022, EcoPolis, 9782875745330
identifiant
hal-03850711
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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https://hal.science/hal-03850711/file/Renouveau%20des%20mines%20et%20r%C3%A9forme%20du%20code%20minier.pdf BibTex
titre
Financiación participativa de energías renovables: la ciudadanía en el centro del debate
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
ESTUDIOS SOBRE CAMBIO CLIMÁTICO Y TRANSICIÓN ENERGÉTICA. Estudios conmemorativos del XXV aniversario del acceso a la cátedra del Prof. Íñigo del Guayo Castiella., , pp.703-716, 2022, 9788413813561
identifiant
hal-03850628
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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BibTex
titre
Increasing the Resilience of the Energy System Through Consumers: Towards Decentralised, Interconnected and Supportive Ecosystems
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Oxford University Press. Resilience in Energy, Infrastructure, and Natural Resources Law, , 2022, 9780192864574. ⟨10.1093/oso/9780192864574.003.0021⟩
identifiant
hal-03850639
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03850639/file/Chapter%2023%20-%20Resilience%20energy%20system_Louis%20de%20Fontenelle.pdf BibTex

Ouvrages

2024

titre
Le droit des mobilités
auteur
Louis Fontenelle (de), Sébastien Martin
article
LexisNexis, 2024
identifiant
hal-05076623
typdoc
Ouvrages
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Poster de conférence

2024

titre
Flex-Mediation Intermédiation avec les utilisateurs finaux au prisme de la variabilité des énergies renouvelables
auteur
Gilles Debizet, Clément Gasull, Nathalie Rodet-Kroichvili, Amélie Artis, Pierre Chiron, Sébastien Dassé, Lise Desvallées, Adriana Diaconu, Louis Fontenelle (de), Lydie Laigle, Blanche Lormeteau, Margot Pellegrino, Thomas Reverdy
article
TASE'24, Jul 2024, Paris, France. , 2024
identifiant
hal-04684551
typdoc
Poster de conférence
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-04684551/file/TASEDays24_Poster_FlexMediation_V2.0.pdf BibTex

Rapport

2025

titre
Charte de mutualisation et ouverture des données du projet Flex-Mediation
auteur
Pierre Chiron, Gilles Debizet, Blanche Lormeteau, Thomas Reverdy, Margaux de Chanaleilles, Lydie Laigle, Amélie Artis, Nathalie Rodet-Kroichvili, Clément Gasull, Nicolas Robinet, Adriana Diaconu, Louis Fontenelle (de), Margot Pellegrino, Marion Nativel, Lise Desvallées, Sébastien Dassé, Djatouti Katia, Johan Milleret, Élise Huber
article
Univ. Grenoble Alpes, CNRS, Sciences Po Grenoble - UGA, Pacte. 2025
identifiant
halshs-04946383
typdoc
Rapport
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https://shs.hal.science/halshs-04946383/file/20250213_Charte-Mutualisation-Flex-Mediation_V2.pdf BibTex

2023

titre
Pour une science de la Transition Énergétique au Service de la Société
auteur
Xavier Arnauld de Sartre, Frédéric Wurtz, Christophe Bouneau, Freddy Bouchet, Gilles Debizet, Louis Fontenelle (de), Lise Desvallées, Marie Forget, Nathalie Kroichvili, Sandrine Mathy, Anne-Cécile Orgerie, Dominique Pecaud, Gilles Lepesant, Jacques Py, Olivier Vidal, Sébastien Velut
article
CNRS, cellule énergie. 2023, 18 p
identifiant
halshs-04594804
typdoc
Rapport
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https://shs.hal.science/halshs-04594804/file/Rapport_ARPEGE_TE_final.pdf BibTex

2020

titre
Anticipation des risques contentieux susceptibles de fragiliser l'émergence des projets d'exploitation du sous-sol à des fins de transition énergétiques
auteur
Louis Fontenelle (de), Jean Gourdou, Aurélie Launay, Elisa Fois
article
GEFISS. 2020
identifiant
hal-03887394
typdoc
Rapport
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BibTex
titre
Du bon usage de la régulation du libre-service : le cas des trottinettes électriques
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Terra Nova. 2020
identifiant
hal-03852455
typdoc
Rapport
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2019

titre
Les nouvelles mobilités urbaines
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
[Rapport de recherche] Terra Nova. 2019
identifiant
hal-02513362
typdoc
Rapport
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Thèse

2015

titre
Les personnes publiques prestataires de service marchand
auteur
Louis Fontenelle (de)
article
Droit. UPPA, 2015. Français. ⟨NNT : ⟩
identifiant
tel-02448990
typdoc
Thèse
Accès au texte intégral et bibtex
https://univ-pau.hal.science/tel-02448990/file/DeFontenelle.pdf BibTex