2023
Journal articles
- titre
- Synthèse "Agriculture et Environnement" 2022-2023
- auteur
- Luc Bodiguel, Isabelle Doussan
- article
- Droit de l'environnement [La revue jaune], 2023, 322, pp.240-243
- Accès au bibtex
-
Conference papers
- titre
- Une étude comparative de deux instruments d’action publique en faveur de la transition agroécologique : les GIEE et les groupes 30 000 en Région Nouvelle-Aquitaine
- auteur
- Laz Brulé-Kopp, Delphine Thivet, Marion Charbonneau, Luc Bodiguel, Benoît Leroux, Daniele Inda
- article
- Journée d’étude TRANSAGRINA : Mondes agricoles en transition : Regards croisés acteurs/ chercheur.es, Centre Émile Durkheim, Feb 2023, Bordeaux, France
- Accès au bibtex
-
Reports
- titre
- Transagrina. Trajectoires de Transition en Agriculture en Nouvelle-Aquitaine. Rapport final
- auteur
- Delphine Thivet, Daniele Inda, Marion Charbonneau, Benoît Leroux, Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Luc Bodiguel, Juliette Porte, Brule-Kopp Laz, Xabier Itçaina, Antoine Bernard de Raymond, Florence Aubry-Caillaud, Antoine Roger, Vaillant Cyrielle
- article
- ADEME. 2023, pp.75
- Accès au bibtex
-
Preprints, Working Papers, ...
- titre
- Working Paper. Anticiper la crise alimentaire grâce au droit: quelques réflexions sur la planification et la contractualisation
- auteur
- Luc Bodiguel, Thomas Bréger
- article
- 2023
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2022
Journal articles
- titre
- La place de l'agroécologie dans la nouvelle politique agricole commune 2023-2027
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de l'Union européenne, 2022, 663, pp.604
- Accès au bibtex
-
- titre
- Du concept d'agroécologie au règlement PSN
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de l'Union européenne, 2022, 663, pp.607
- Accès au bibtex
-
- titre
- Introduction au dossier « La place de l’agroécologie dans la nouvelle politique agricole commune 2023-2027 »
- auteur
- Luc Bodiguel, Francky Duchateau
- article
- Revue de l'Union européenne, 2022, pp.604-606
- Accès au bibtex
-
- titre
- Du concept d’agroécologie au règlement PSN
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de l'Union européenne, 2022, n°663, pp.607-612
- Accès au bibtex
-
- titre
- Quelles transitions agroécologiques pour quelles coopératives ?
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2022, n° 507, pp.47-51
- Accès au bibtex
-
- titre
- Synthèse "Agriculture et Environnement" Mars 2021-mars 2022
- auteur
- Luc Bodiguel, Isabelle Doussan
- article
- Droit de l'environnement [La revue jaune], 2022, 311, pp.176-184
- Accès au bibtex
-
- titre
- PSDR4 FRUGAL -Approcher les systèmes alimentaires urbains par les indicateurs : décrire, comparer, prioriser
- auteur
- Catherine Darrot, Maxime Marie, Luc Bodiguel, Camille Hochedez, Christine Margetic, Bernard Pecqueur, M. Bleunven, M Gnamba, M. Louesdon, T. Moreau
- article
- Innovations Agronomiques, 2022, 86, pp.91-105. ⟨10.17180/ciag-2022-vol86-art09⟩
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Face à l’urgence climatique, réinventer le système juridique agricole et alimentaire
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue juridique de l'environnement, 2022, Urgence(s) écologiques : quelle(s) urgence(s) pour le droit ?, 2022/1, pp.149-166
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- French Legal Scheme on Food Waste and Agri-food Chain
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Journal of Rural Law, 2022, Volume 7/2021, pp.12-20
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Conference papers
- titre
- État des lieux et pistes de recherche sur les compétences des collectivités territoriales en matière alimentaire
- auteur
- Luc Bodiguel, Patrice N’daye, Catherine Darrot
- article
- Rendez-vous d’automne du Réseau National des Projets alimentaires territoriaux (RnPAT), Dec 2022, Paris, France
- Accès au bibtex
-
- titre
- La disciplina giuridica del paesaggio agrario in Francia
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Presentazione del Volume Ruolo e dimensioni del paesaggio nel territorio rurale della Toscana, Nov 2022, Firenze (on line), Italy
- Accès au bibtex
-
- titre
- La gouvernance alimentaire locale selon FRUGAL (FoRmes Urbaines et Gouvernance Alimentaire)
- auteur
- Luc Bodiguel, Christine Margetic, Catherine Darrot
- article
- Ateliers Lascaux "Politiques foncières innovantes ; Politiques agricoles et alimentaires innovantes", Oct 2022, Bayonne, France
- Accès au bibtex
-
- titre
- The climate challenge injunction: reinventing the agricultural and food legal system
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Colloque LE SFIDE DEL DIRITTO AGRARIO IN TEMPI DIFFICILI, Università degli Studi di Verona, Oct 2022, Verona, Italy
- Accès au bibtex
-
- titre
- Droit et politique de lutte contre la précarité alimentaire
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Colloque "Droit de l’alimentation : Nourrir, protéger et soigner", Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, Oct 2022, Montpellier, France
- Accès au bibtex
-
- titre
- Des stratégies européennes en matière d’agroécologie au règlement PSN
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Journée d’étude « Quelle place pour l’agroécologie dans la PAC 2023-2027 ? », Fac. Droit Poitiers-CECOJI et projet TRANSAGRINA, Jun 2022, Poitiers, France
- Accès au bibtex
-
- titre
- Défis pour les communautés locales pour la production agricole et alimentaire (thème 1)
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Webinaire Regards d’experts sur la transition des systèmes alimentaires : perspectives autour des territoires normand et québécois, Projet de coopération France Quebec sur le développement durable du système alimentaire, Feb 2022, Quebec (on line), Canada
- Accès au bibtex
-
Book sections
- titre
- L'encadrement juridique du paysage agraire en France
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Nicoletta Ferrucci. Ruolo e dimensioni del paesaggio nel territorio rurale della Toscana, Editoriale Scientifica, pp.287-300, 2022, 9791259762610
- Accès au bibtex
-
- titre
- CO2 vert et bail rural : les interactions entre le contrat de séquestration de carbone et le bail rural
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- in J.-B. Millard et H. Bosse-Platière (dir.) "Le CO2 vert capturé par le droit, le carbone en agriculture et en sylviculture", Lexisnexis, pp.131-144, 2022
- Accès au bibtex
-
Special issue
- titre
- La place de l’agroécologie dans la nouvelle politique agricole commune 2023-2027
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de l'Union européenne, n°663, pp.604-640, 2022
- Accès au bibtex
-
Dictionary entry
- titre
- Consommation durable
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Dictionnaire juridique du changement climatique, 2022
- Accès au bibtex
-
- titre
- Agriculture et changement climatique
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Dictionnaire juridique du changement climatique, 2022
- Accès au bibtex
-
2021
Journal articles
- titre
- Synthèse Agriculture et environnement mars 2020 - fév 2021
- auteur
- Isabelle Doussan, Luc Bodiguel
- article
- Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 298, pp.128-136
- Accès au bibtex
-
- titre
- Agriculture et Environnement
- auteur
- Luc Bodiguel, Isabelle Doussan
- article
- Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 298, pp.128-136
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Conference papers
- titre
- French Legal scheme on food waste and agrifood chain
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- V Mediterranean Forum, The Challenge of the Fight against Food waste and Agrifood Chain: costs and results of the new sustainability policies, Universidad de Valladolid, Oct 2021, Valladolid (on line), Spain
- Accès au bibtex
-
- titre
- Du gaspillage alimentaire (loi du 10 février 2020) au système alimentaire. Approche juridique
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Groupe de travail régional sur la lutte contre le gaspillage alimentaire - Projet bioéconomie, Conseil Régional des Pays de la Loire, Jun 2021, Nantes (on line), France
- Accès au bibtex
-
- titre
- Towards Fraternity among Agricultural and Food Laws thanks to Climate Emergency?
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Sixth International Conference on Food History and Studies, Session 5: Food Metamorphoses: boundaries between food and medicine, agricultural and food law, religious and consumer norms, May 2021, Tours (on line), France
- Accès au bibtex
-
- titre
- Agricultural Tenancy Contract and Low-carbon Labellisation in France. An Implementation of Environmental Services Concept
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Seminar on legal aspects for CONsole (CONtract Solutions for Effective and lasting delivery of agri-environmental-climate public goods by EU agriculture and forestry), Mar 2021, Bologna (on line), Italy
- Accès au bibtex
-
- titre
- Sovranità alimentare locale: l'origine come pietra miliare della sicurezza alimentare
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Principi giuridici ed istituzioni fra mercati globali e diritti fondamentali, Università degli Studi di Bari Aldo Moro, Mar 2021, Bari (on line), Italy
- Accès au bibtex
-
- titre
- Du gaspillage alimentaire (loi du 10 février 2020) au système alimentaire. Approche juridique
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Journées Interdisciplinaires du Développement Durable Loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire: des ambitions à la pratique, Université de Nantes, M2 Droit du Marché option Agro-Alimentaire et M2 Droit de l’Environnement et du Développement Durable, Feb 2021, Nantes (on line), France
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les interactions entre le contrat de séquestration de carbone et le bail rural
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- 19èmes Rencontres de Droit Rural « LE CO2 VERT « CAPTURÉ » PAR LE DROIT », AFDR et Agridées, Jan 2021, Paris (on line), France
- Accès au bibtex
-
Other publications
- titre
- French Legal Scheme on Food Waste and Agri-food Chain
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- 2021, https://www.mapa.gob.es/es/ministerio/servicios/informacion/plataforma-de-conocimiento-para-el-medio-rural-y-pesquero/observatorio-de-legislacion/foro-legislativo/
- Accès au bibtex
-
Reports
- titre
- L'action publique en matière d'alimentation locale. Les compétences accordées par la loi et les règlements aux collectivités locales (régions, départements, communes) dans le domaine de la production, la transformation et la consommation d’aliments locaux.
- auteur
- Luc Bodiguel, Thomas Bréger, Gilles Maréchal, Chloé Rochard
- article
- CNRS UMR 6297. 2021
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2020
Journal articles
- titre
- Fragmentation du modèle de l’exploitation familiale et nouvelles structurations des relations capital-travail-foncier en agriculture
- auteur
- Philippe Jeanneaux, Luc Bodiguel, François Purseigle, Bertrand Hervieu
- article
- Agronomie, Environnement & Sociétés, 2020, 10-2
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Les systèmes alimentaires de proximité à l’épreuve de la Covid-19
- auteur
- Catherine Darrot, Yuna Chiffoleau, Luc Bodiguel, Grégori Akermann, Gilles Maréchal
- article
- Systèmes alimentaires / Food Systems, 2020, Systèmes alimentaires / Food Systems 2020, n° 5, 2020 (5), pp.89-110. ⟨10.15122/isbn.978-2-406-11062-0.p.0089⟩
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les systèmes alimentaires de proximité à l’épreuve de la Covid-19 : retours d’expérience en France
- auteur
- Catherine Darrot, Luc Bodiguel, Yuna Chiffoleau, Grégori Akermann, Gilles Maréchal
- article
- Systèmes alimentaires / Food Systems, 2020, 5, pp.89-110
- Accès au bibtex
-
- titre
- La réforme de la PAC au prisme de ses (éventuelles) derives (Focus)
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2020, n° 484, pp.alerte 69
- Accès au bibtex
-
- titre
- Synthèse Agriculture et environnement janvier 2019 - février 2020
- auteur
- Isabelle Doussan, Luc Bodiguel
- article
- Droit de l'environnement [La revue jaune], 2020, 287, pp.121-136
- Accès au bibtex
-
- titre
- Construire un nouveau modèle juridique commun agricole et alimentaire durable face à l’urgence climatique et alimentaire : de la transition à la mutation
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2020, numéro spécial "Alimentation et transition écologique", pp.29-42
- Accès au bibtex
-
Conference papers
- titre
- La résilience, un objet juridique non identifié ?
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Forum alimentation et territoires, Terralim, Civam Bretagne et al., Nov 2020, On line, France
- Accès au bibtex
-
- titre
- Saisir le système alimentaire urbain par les indicateurs (FRUGAL)
- auteur
- Catherine Darrot, Maxime Marie, Camille Hochedez, Luc Bodiguel, Christine Margetic
- article
- Symposium PSDR 4 « transitions pour le développement des territoires », Oct 2020, Angers, France
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les outils au services des collectivités territoriales dans le domaine alimentaire
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Cycle alimentation durable - Quelles alliances entre territoires urbains et ruraux pour une alimentation durable ?, Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES), Oct 2020, On line, France
- Accès au bibtex
-
- titre
- L’urgence écologique: source de mutation du droit de l’agriculture
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Séminaire "Urgence(s) écologiques : quelle(s) urgence(s) pour le droit ?", SFDE Grand-Ouest, IODE, Oct 2020, Rennes (on line), France
- Accès au bibtex
-
- titre
- Mobiliser les compétences des collectivités en faveur d’une alimentation durable
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Séminaire final de la Recherche -action FRUGAL, PSDR 4, programme de rcherche FRUGAL, Sep 2020, Rennes (on line), France
- Accès au bibtex
-
- titre
- Organisation juridique de la justice alimentaire en France
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- PATlab "Justice alimentaire", Réseau national des PAT, Sep 2020, Paris (on line), France
- Accès au bibtex
-
- titre
- Insegnamenti tratti dalla crisi del coronavirus sulla governance alimentare in Francia
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Simpósio de Crédito e Endividamento Panorama do enfrentamento jurídico da pandemia no mundo,, Universidade de São Paulo / Faculdade de Direito de Ribeirão Preto (FDRP/USP), May 2020, Ribeiro Preto, Brazil
- Accès au bibtex
-
- titre
- L’impact du Projet Alimentaire Territorial sur le territoire (Discutant)
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Atelier 1 Eval PAT, Réseau national des PAT, Apr 2020, Paris (on line), France
- Accès au bibtex
-
Book sections
- titre
- Réflexions sur l’effectivité de la démocratie alimentaire dans les projets alimentaires territoriaux
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- D. Paturel et P. N Diaye (dir). Le droit à l’alimentation durable en démocratie, Champ social éditions, pp.64-78, 2020, 9-791034-605958
- Accès au bibtex
-
- titre
- GM Crops and Conventional or Organic Agriculture Coexistence in EU Regulation (Chapter 7)
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Veslemøy Andersen (ed.). GM and Irradiated Foods, pp.183-194, 2020, 9780128172407
- Accès au bibtex
-
- titre
- Genetically Modified Crops and Conventional or Organic Agriculture Coexistence in EU Regulation
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Veslemøy Andersen. Genetically Modified and Irradiated Foods, Elsevier, pp.183-194, 2020, 9780128172407
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chap. "Solidarités alimentaires" (auteur) et Chap "Trois éclairages scientifiques" (co-auteur avec C. Darrot et Y. Chiffoleau)
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Chiffoleau Y, Darrot C., Marechal G. (dir.). Manger au temps du coronavirus. Enquête sur les systèmes alimentaires, Apogée Edition, pp.73-85 et 143-147, 2020, 9-782843-986840
- Accès au bibtex
-
- titre
- Réflexions sur la fonction sociale écologique du contrat de bail rural en France
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- A. Di Lauro - G. Strambi (a cura di). Le funzioni sociali dell'agricoltura, ETS, 2020, NutriDialogo. Il Diritto incontra le altre Scienze su Agricolatura, Alimentazione e Ambiente, 9788846759948
- Accès au bibtex
-
Books
- titre
- Manger au temps du coronavirus. Enquête sur les systèmes alimentaires
- auteur
- Yuna Chiffoleau, Catherine Darrot, Gilles Maréchal, Luc Bodiguel, Grégori Akermann, Blaise Berger, Félix Lallemand, Brit Anne-Cécile, Florence Egal, Doriane Guennoc
- article
- Apogée Edition, 161 p., 2020, 9-782843-986840
- Accès au bibtex
-
Reports
- titre
- Comprendre les systèmes alimentaires urbains : flux alimentaires, systèmes d’acteurs et formes urbaines
- auteur
- Catherine Darrot, Bernard Pecqueur, Maxime Marie, Luc Bodiguel, Séverine Saleilles, Jennifer Buyck, Christine Margetic, Claire Delfosse, Camille Hochedez, Pierre Guillemin, Adrien Baysse-Lainé, Julien Noel, Gilles Maréchal
- article
- [Rapport de recherche] UMR ESO, UMR PACTE, Terres en Villes. 2020, 229 p
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Bulletins de partage (1, 2, 3, 4, 5, conclusif) « Manger au temps du coronavirus »
- auteur
- Yuna Chiffoleau, Catherine Darrot, Gilles Maréchal, Luc Bodiguel, Grégori Akermann, Blaise Berger, Brit Anne-Cécile, Félix Lallemand, Florence Egal, Doriane Guennoc
- article
- [Rapport de recherche] CNRS; RMT Alimentation locale; Terralim. 2020
- Accès au bibtex
-
2019
Journal articles
- titre
- Qualité environnementale et enjeux de la politique de l'alimentation (Focus)
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2019, 476, pp.alerte 110
- Accès au bibtex
-
- titre
- Quelle éthique pour la firme agricole à l’heure de la responsabilité sociale des entreprises ?
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2019, 474, pp.14-21
- Accès au bibtex
-
- titre
- Agriculture et Environnement (Synthèse janv. 2018-févr.2019)
- auteur
- Luc Bodiguel, Isabelle Doussan
- article
- Droit de l'environnement [La revue jaune], 2019, 276, pp.123-136
- Accès au bibtex
-
- titre
- I sistemi alimentary territoriali e il vino: la scelta del «locale» nel contesto della «mutazione ecologica» del diritto e della Politica Agricola
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Diritto Agroalimentare : rivista giuridica quadrimestrale, 2019, Fascicolo 3., pp.379-400
- Accès au bibtex
-
- titre
- Un commerce alimentaire au lien ténu au territoire dans l’aire urbaine de Nantes
- auteur
- Christine Margetic, Louise de La Haye Saint Hilaire, Thomas Blandin, Maxime Marie, Luc Bodiguel
- article
- Géocarrefour - Revue de géographie de Lyon, 2019, Les géographies du commerce alimentaire : vers de nouvelles territorialisation ?, 93 (3), 16 p
- Accès au bibtex
-
Conference papers
- titre
- Les relations capital-foncier-travail-famille et les modèles d’entreprises agricoles. Approche juridique
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- 10ème édition des Entretiens du Pradel « Quel théâtre d’agriculture et mesnage des champs d’aujourd’hui ?”, Association française d'agronomie (AFA) https://www.agronomie.asso.fr/, Sep 2019, Mirabel, France
- Accès au bibtex
-
- titre
- Souveraineté alimentaire et sécurité alimentaire : concepts et cadre juridique
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- XXXe Congrès européen de droit rural "Souveraineté alimentaire, sécurité alimentaire et contribution du droit agricole", Comité européen de droit rural (CEDR) https://www.cedr.org/, Sep 2019, Poznan, Pologne
- Accès au bibtex
-
- titre
- Système alimentaire territorial et démocratie alimentaire
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Journées des ateliers du GDR Nost, GdR Normes, sciences et techniques (NOST) https://www.nost.fr/, Jun 2019, Paris, France
- Accès au bibtex
-
- titre
- La coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologiques: à la recherche d’une gouvernance des frontières
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Repenser les frontières entre les aliments, les médicaments, et les cosmétiques : dialogue interdisciplinaire, GdR Normes, sciences et techniques (NOST), Atelier « Aliment » https://www.nost.fr/, Jun 2019, Nantes, France
- Accès au bibtex
-
- titre
- I sistemi alimentari locali o territoriali e il vino: Il diritto e il vino
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Il diritto del vino, Scuola Superiore Sant’Anna, May 2019, Pisa, Italy
- Accès au bibtex
-
Book sections
- titre
- De l’isolement à la rencontre : le produit agricole et l’aliment au service de l’urgence climatique
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- A. Di Lauro. Les métamorphoses de l’aliment. Les frontières entre les aliments, les médicaments et les cosmétiques, Edizioni ETS, pp.179-181, 2019, Nutridialogo, 978-884674504-0
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- National legal barriers and drivers to the competitiveness of agriculture (General report of and Conclusions of Commission II) (In French, English and German)
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- R. Norer. Agriculture and Competition (XXIX European Congress of Agricultural Law), Nomos, 2019, 978-3-8487-5831-9
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les paiements pour services environnementaux à la lumière du bail rural environnemental
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- A. Langlais. L’agriculture et les paiements pour services environnementaux : quels questionnements juridiques, PUR, pp.297-306, 2019, Coll. L’univers des normes, 978-2-7535-7601-8
- Accès au bibtex
-
- titre
- La gouvernance alimentaire à l'échelle d'une agglomération : enjeux et première méthode d'approche.
- auteur
- Catherine Darrot, Luc Bodiguel, Julien Noel, Thomas Coutolleau
- article
- TORRE A., WALLET F., NGUYEN BA S. Territoires en transition. Construire des partenariats des connaissances et des pratiques innovantes, 2019
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2018
Journal articles
- titre
- La politique agricole commune face à la question climatique : l’Accord de Paris change t-il la donne ?
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue juridique de l'environnement, 2018, HS17, pp.169-185
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Freins et moteurs juridiques nationaux à la compétitivité de l'agriculture
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2018, 464, pp.13-16
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Agriculture et Environnement (synthèse déc. 2016-déc 2017)
- auteur
- Luc Bodiguel, Isabelle Doussan
- article
- Droit de l'environnement [La revue jaune], 2018, 263, pp.32-40
- Accès au bibtex
-
- titre
- Agriculture et environnement (décembre 2017-janvier 2018)
- auteur
- Isabelle Doussan, Luc Bodiguel
- article
- Droit de l'environnement [La revue jaune], 2018, 263, pp.32-40
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Conference papers
- titre
- Les projets alimentaires locaux : sans règle, sans droit, sans effet?
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- 3e Colloque annuel canadien en droit et politiques publiques agroalimentaires, Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires et Cain Lamarre Innovations en droit de l’agroalimentaire, Université Laval, Sep 2018, Quebec, Canada
- Accès au bibtex
-
- titre
- « Les projets alimentaires locaux : sans règle, sans droit, sans effet? »
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- 3e Colloque annuel canadien en droit et politiques publiques agroalimentaires, Université Laval, Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires, Cain Lamarre Innovations en droit de l’agroalimentaire, Sep 2018, Quebec, Canada
- Accès au bibtex
-
- titre
- Food Local Plans Development in France: What Kind of Law for What Kind of Relocation of Agriculture and Food?
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- XVe congrès mondial de l'Union Mondiale des Agraristes Universitaires: Les évolutions actuelles du droit rural et agroalimentaire: entre globalisation, régionalisation et relocalisation, Université Poznan et Union Mondiale des Agraristes Universitaires, Sep 2018, Poznan, Poland
- Accès au bibtex
-
- titre
- Réflexions critiques sur la relocalisation des aliments : de nouvelles frontières juridiques pour quelles valeurs ?
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Journées d’études interdisciplinaires sur "Les frontières de l’aliment", Alessandra Di Lauro, GDR NoST (CNRS), Atelier "Aliment" et Università di Pisa, Jun 2018, Pisa, Italie
- Accès au bibtex
-
- titre
- Scolpire il Paesaggio con le politiche locali. Il caso francese
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Festival della Costituzione, La Repubblica tutela il paesaggio, May 2018, San Daniele del Friuli, Italy
- Accès au bibtex
-
- titre
- Lo spreco Alimentare nella legge francese
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Nutridialogo, Sprechi. Saperi e responsabilità nel cambiamento (Seminario), May 2018, Pise, Italy
- Accès au bibtex
-
- titre
- Agriculture durable : la poursuite de la transition juridique
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- La reforme du droit foncier rural, demander l'impossible?, Institut de droit rural de l’Université de Poitiers – Association française de droit rural Centre-Ouest, Mar 2018, Poitiers, France
- Accès au bibtex
-
- titre
- L’alimentation comme discrimination (Discutant)
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Séminaire Démocralim, Vers une démocratie alimentaire : quel périmètre d’un droit à l’alimentation durable ?, Mar 2018, Montpellier, France
- Accès au bibtex
-
- titre
- Sistemi Alimentari Territoriali in Francia: per una alimentazione più sostenibile
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Dialogando sullo spreco Al crocevia tra agricoltura, alimentazione, ambiente, Jan 2018, Udine, Italy
- Accès au bibtex
-
Book sections
- titre
- Agriculture durable : la poursuite de la transition juridique
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- B. Grimonprez et D. Rochard (eds). La réforme du droit foncier rural: demander l’impossible, Lexis-Nexis, pp.181-193, 2018
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Entrées : « Agriculture urbaine et périurbaine », « Systèmes alimentaires territoriaux » (Avec Thomas Bréger), « Agro-écologie », « Permaculture » (avec Diana Carolina Gualdron Tolosa)
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- in F. Collart Dutilleul, V. Pironon et A. Van Lang (dir). Dictionnaire juridique des transitions écologiques, LGDJ Lextenso (Institut Universitaire Varenne), 873 p., 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Le développement des projets alimentaires territoriaux en France : quel droit pour quelle relocalisation de l’agriculture et de l’alimentation ?
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Union mondiale des agraristes universitaires. XVe congrès mondial de l'Union Mondiale des Agraristes Universitaires, Les évolutions actuelles du droit rural et agroalimentaire: entre globalisation, régionalisation et relocalisation, UAM ed, pp.409-415, 2018, 978-83-232-3360-2
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2017
Journal articles
- titre
- Trames vertes : les (in)certitudes du droit
- auteur
- Luc Bodiguel, Alexandra Langlais, Anne Ménard
- article
- Droit de l'environnement [La revue jaune], 2017, 261, pp.362-369
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- L'expérience française au service du développement des interprofessions agricoles dans l'Union européenne
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de l'Union européenne, 2017, 608, pp.261
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- L’expérience française au service du développement des interprofessions agricoles dans l’Union européenne
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de l'Union européenne, 2017
- Accès au bibtex
-
Conference papers
- titre
- Public food procurement and diversity in short food chains
- auteur
- Gilles Maréchal, Luc Bodiguel, Yuna Chiffoleau
- article
- 8th AESOP-Sustainable Food Planning Conference, Nov 2017, Coventry, United Kingdom
- Accès au bibtex
-
- titre
- Public food procurement and diversity in short food chains
- auteur
- Guilles Maréchal, Luc Bodiguel, Yuna Chiffoleau
- article
- 8. Annual Conference of the AESOP Sustainable Food Planning group, Nov 2017, Coventry, United Kingdom. 156 p
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- General reporter for Commission II "NATIONAL LEGAL MAINSPRING AND OBSTACLES OF AGRICULTURAL COMPETITIVENESS
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- XXIX European Congress of Agricultural Law Agriculture et concurrence, CEDR Comité européen de droit rural, Sep 2017, Lille, France
- Accès au bibtex
-
- titre
- Local Food Plan in France: origine and development
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Seminario del DAFE, Dipartimento di scienze agrarie, alimentari e agro-ambientali, Universtà di Pisa, Jul 2017, Pisa, Italy
- Accès au bibtex
-
- titre
- Gouvernance et Droit ; La gouvernance selon Joumard
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Séminaire Gouvernance, Projet de recherche FRUGAL, Jun 2017, Nantes, France
- Accès au bibtex
-
Book sections
- titre
- Le droit de l’agriculture face à l’injonction d’une agriculture durable
- auteur
- Luc Bodiguel, Catherine del Cont
- article
- Brovelli Gérard; Sancy Mary. Environnement et développement durable dans les politiques de l'Union européenne, actualités et défis, PUR, pp.179-189, 2017, L'univers des normes, 978-2-7535-5310-1
- Accès au bibtex
-
- titre
- General Report Commission III « Significant current developments in rural law » (French, English, German)
- auteur
- Luc Bodiguel, Alessandra Di Lauro
- article
- CEDR (ed.), XXVIII European Congress of Agricultural Law, « CAP Reform : Market Organisation and Rural Area’s, Nomos, 2017, 317-361, ISBN: 9783848728343, 2017
- Accès au bibtex
-
- titre
- L’évolution des interprofessions agricoles par le prisme du droit français et européen
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- in C. Bernaud et al. (dir.) « Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul », Dalloz, 2017, 117-130, 710 p., ISBN : 978-2-247-17057-9, 2017
- Accès au bibtex
-
Reports
- titre
- Les alternatives aux pesticides au prisme du droit de l’exploitation agricole
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- [Rapport de recherche] Ministère de l'écologie. 2017
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2016
Journal articles
- titre
- Synthèse Agriculture et environnement (décembre 2015-novembre 2016)
- auteur
- Luc Bodiguel, Isabelle Doussan
- article
- Droit de l'environnement [La revue jaune], 2016
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- GMO, Conventional and Organic Crops: from Coexistence to Local Governance
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Agriculture and Agricultural Science Procedia, 2016, Volume 8C, pp.263-269
- Accès au bibtex
-
- titre
- Demander, adhérer ou se soumettre ou Du caractère polymorphe du « vouloir » en agriculture
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2016, 439, pp.11-15
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Conference papers
- titre
- La gouvernance alimentaire à l’échelle d’une agglomération : enjeux et première méthode d’approche. L’apport du projet FRUGAL
- auteur
- Catherine Darrot, Luc Bodiguel, Julien Noel
- article
- École chercheurs PSDR4, INRA, Nov 2016, Aspet, France
- Accès au bibtex
-
- titre
- Intervention sur « la performance environnementale comme alternative aux pesticides » dans le cadre de la table ronde « Les services écosystémiques, nouveau fondement d’un modèle alternatif ?
- auteur
- Alexandra Langlais, Luc Bodiguel
- article
- « Peut-on prendre le risque des alternatives aux pesticides ? Approches éthique et juridique », Jun 2016, Lyon, France
- Accès au bibtex
-
Book sections
- titre
- Le paysage qui traverse et le paysage traversé: le cas des trames vertes en France
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Alessandra Di lauro. Nutridialogo, ETS, pp.269-275, 2016, 9788846745040
- Accès au bibtex
-
- titre
- Local governance of GMOs: from hope to pragmatism
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- M.-P. Ragionieri (dir.) “GMO's in the EU law”, Wolters Kluwer Italia (WKI), Collana di Diritto agrario e dell'ambiente, 2016, 263-277, ISBN n. 978-88-13-35298-1, 2016
- Accès au bibtex
-
2015
Journal articles
- titre
- Agriculture et Environnement
- auteur
- Luc Bodiguel, Isabelle Doussan
- article
- Droit de l'environnement [La revue jaune], 2015, 240, pp.438-444
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Quand le droit agro-environnemental transcende le droit rural
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2015, n° 430, pp.dossier 6
- Accès au bibtex
-
- titre
- Quand le droit agro-environnemental transcende le droit rural . - Réflexions suite à la loi d'Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt de 2014
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2015
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Book sections
- titre
- Food Safety policy in a time of Technofoods : Risk, Governance and Legal Issues of nanofoods
- auteur
- Luc Bodiguel, Alessandra Di Lauro
- article
- Mac Mahon and Cardwell (eds). Research Handbook on EU Agriculture Law, Edward Elgar, pp.368-383, 2015, 9781781954614
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2014
Journal articles
- titre
- Agriculture et Environnement
- auteur
- Luc Bodiguel, Isabelle Doussan
- article
- Droit de l'environnement [La revue jaune], 2014, n° 229, pp.449-456
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- L’agriculture durable : un rêve de droit
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Droit de l'environnement [La revue jaune], 2014, 220, pp.63-67
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Lutter contre le changement climatique : le nouveau leitmotiv de la politique agricole commune
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de l'Union européenne, 2014, 580, pp.414-426
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Conference papers
- titre
- L’environnementalisation de la nouvelle politique agricole commune
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- XIIIe congrès mondial de l’UMAU, UMAU, Sep 2014, Ribeirão Preto, Brésil. pp.677-687
- Accès au bibtex
-
Book sections
- titre
- Agricoltora sustenibile : il sogno di un dirrito
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Studi in onore di L. Costato. Studi in onore di Luigi Costato, 1, Jovene, pp.191-198, 2014, Diritto agrario e agroambientale, 978-88-243-2321-5
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2013
Conference papers
- titre
- Rapport national sur le Cadre juridique du droit de l'environnement pour la production agricole (Intégration de la politique environnementale par le droit rural)
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Congrès européen de droit rural, CEDR, Sep 2013, Lucerne, Suisse
- Accès au bibtex
-
Book sections
- titre
- Les évolutions des modes de gouvernance des espaces agricoles ruraux et périurbains face aux risques environnementaux
- auteur
- Luc Bodiguel, Mathilde Fabry, Pascal Germain, Michel Pech, Nadine Souchard, Bertille Thareau
- article
- A. Torre et F. Wallet (dir.). Les enjeux du développement régional et territorial en zones rurales, L’Harmattan, pp.274, 2013, 978- 2-343-01190-5
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les organismes génétiquement modifiés
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- in F. Collart Dutilleul (dir.) "Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde", Larcier, Collection : Dictionnaires juridiques Larcier, nov. 2013, 487-493, 700 p., ISBN : 2804462897., 2013
- Accès au bibtex
-
2012
Journal articles
- titre
- Droit des OGM : contestations ardentes, tiède réforme
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de l'Union européenne, 2012, 554, pp.51-60
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- De la constance des soutiens publics à l’installation
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2012, 404, pp.32-37
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2011
Journal articles
- titre
- Les clauses environnementales dans le statut du fermage
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2011
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Les clauses environnementales dans le statut du fermage
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Environnement et développement durable, 2011, 8-9, étude 10, pp.13-19
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Les juridictions pénales britanniques et françaises face aux Anti-OGM : au-delà des différences, une communauté d’esprit
- auteur
- Luc Bodiguel, Michael Cardwell
- article
- Revue juridique de l'environnement, 2011, 36, pp.267-279
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Book sections
- titre
- Anti-GM protestors and the criminel court. A comparative approach : France-United Kingdom
- auteur
- Luc Bodiguel, Michael Cardwell
- article
- in A. Carretero Garcia (dir.), IX congrès mondial de l’UMAU “Agricultura transgenica y calidad alimentaria”, Ediciones de la UCLM, 2011 (666p.), 173-184, 2011
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2010
Book sections
- titre
- Coexistence of Genetically Modified, Conventional, and Organic Crops in the European Union: National Implementation
- auteur
- Luc Bodiguel, Anna Carretero, Domenico Viti, Michael Cardwell
- article
- in L. Bodiguel and M. Cardwell (eds.) “The regulation of GMOs : a Comparative Study”, Oxford University Press, avril 2010, 410 p., ISBN : 9780199542482, 163-197, 2010
- Accès au bibtex
-
- titre
- Genetically Modified Organisms and the Public: Participation, Preferences, and Protest
- auteur
- Luc Bodiguel, Michael Cardwell
- article
- in L. Bodiguel and M. Cardwell (eds.) “The regulation of GMOs : a Comparative Study”, Oxford University Press, avril 2010, 410 p., ISBN : 9780199542482, 11-25, 2010
- Accès au bibtex
-
- titre
- Conclusion (on GMO and civil disobedience)
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- in L. Bodiguel and M. Cardwell (eds) “The regulation of GMOs : a Comparative Study”, Oxford University Press, avril 2010, 410 p., ISBN : 9780199542482, 375-385, 2010
- Accès au bibtex
-
Books
- titre
- The regulation of Genetically Modified Organisms : Comparative Approaches
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Michael Cardwell and Luc Bodiguel (eds). Oxford University Press, pp.410, 2010, 9780199542482
- Accès au bibtex
-
2009
Journal articles
- titre
- Les aides à l’installation en agriculture après la réforme (2008-2009)
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2009, 373, pp.18-22
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Une conditionnalité en bonne santé ! À propos de la dernière réforme des aides de la PAC
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2009, 378, pp.17-23
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Book sections
- titre
- Expérimenter une nouvelle gouvernance locale : Natura 2000
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- in L. Després (dir.) « L’estuaire de la Loire. Un territoire en développement durable ? », PUR, 2009, 471 p., 291-308, ISBN : 978-2-7535-0931-3, 2009
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2008
Journal articles
- titre
- La multifonctionnalité de l'agriculture : un concept d'avenir ?
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2008
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Le financement de l'activité viticole: conclusion
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2008, 363, pp.39-40
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Le financement de l'activité viticole: Introduction
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2008, n° 363, dossier 14
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Book sections
- titre
- Le droit rural à la confluence de la sphère marchande et des considérations sociales
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- La multifonctionnalité de l’agriculture. Une dialectique entre marché et identité, Editions QUAE, pp.69-97, 2008, Synthèses, 978-2-7592-0115-0
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2007
Journal articles
- titre
- Le règlement communautaire relatif au développement rural et son application en France
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2007, 358, pp.20-31
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Book sections
- titre
- L'agriculture, entre crise de l'eau et enjeux politiques
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- in M. Bodiguel (dir.) « Gouvernance et partage de l’eau. Bassin-versant de Grand-Lieu », PUR, 2007, 204 p., 79-107, ISBN 978-2-7535-0393-9, pp.79-107, 2007
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2006
Journal articles
- titre
- Droits à paiement unique et droit de préemption des SAFER
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2006, 348, pp.13-16
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2005
Journal articles
- titre
- Évolution de la définition de l'agriculture pour une agriculture évoluée
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de l'Union européenne, 2005, 490, pp.456-466
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Évolution de la définition de l’agriculture pour une agriculture évoluée (Approche comparative Union européenne/Grande Bretagne/France)
- auteur
- Luc Bodiguel, Michael Cardwell
- article
- Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2005
- Accès au bibtex
-
- titre
- Relecture de la notion juridique d’activité agricole par le prisme du droit anglais : reconnaissance de la dualité marchande et non marchande de l’agriculture
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2005, 330, pp.9-15
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2002
Journal articles
- titre
- L'exploitation agricole : entre entreprise agricole et entreprise rurale
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Revue de droit rural, 2002, 300, pp.76-88
- Accès au bibtex
-
Conference papers
- titre
- Multifonctionnalité de l'agriculture et territoire : le territoire, un concept juridique en construction
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Colloque : La multifonctionnalité de l'activité agricole et sa reconnaissance par les politiques publiques, Société Française d'Economie Rurale (SFER). FRA., Mar 2002, Paris, France. 30 p
- Accès au bibtex
-
Books
- titre
- L'entreprise rurale : entre activités économiques et territoire rural
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- L'Harmattan, pp.478, 2002, Droit et Espace Rural, J. Hudault, 2-7475-2251-2
- Accès au bibtex
-
- titre
- L'entreprise rurale : entre activités économiques et territoire rural
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- L'Harmattan, 498 p., 2002, 2-7475-2251-2
- Accès au bibtex
-
2001
Journal articles
- titre
- Commentaire de Cass. 3. civ. 19 juillet 2000
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, 2001, 2, pp.93-96
- Accès au bibtex
-
- titre
- Actualisation 1996-2000 de la rubrique "groupements et sociétés agricoles
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- Cahiers de l'Actualité, 2001, 2, pp.10-28
- Accès au bibtex
-
2000
Conference papers
- titre
- El impacto de la territorializacion de las politicas agrarias francesa y comunitaria en la naturaleza de la empresa agraria : hacia la empresa rural
- auteur
- Luc Bodiguel
- article
- 8. Congresso national de derecho agrario, Nov 2000, Toledo, España
- Accès au bibtex
-