Article dans une revue
2024
-
- titre
- Dossier : " les collectivités territoriales face à l'actualité des défis environnementaux
- auteur
- Maylis Douence, Éric Giuily, Anne Rainaud, Nelly Sudres
- article
- Revue Lexsociété, 2024, Revue LexSociété, ⟨10.61953/lex.5439⟩
- identifiant
- hal-04492927
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au texte intégral et bibtex
-
-
- titre
- Les collectivités territoriales participent-elles à la détermination de la politique énergétique ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Revue Lexsociété, 2024, Revue LexSociété
- identifiant
- hal-04457004
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2022
- titre
- Les collectivités territoriales et le plan de sobriété énergétique. Du discours aux actes. Ou plutôt l'inverse ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 09, pp.413
- identifiant
- halshs-03782961
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2020
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2020, Fonction publique territoriale
- identifiant
- hal-02625221
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les évolutions de la coopération intercommunale dans les réformes en cours », étude
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Revue française de droit administratif, 2020, 02/2020
- identifiant
- hal-02526313
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- La confortation du statu quo de la coopération intercommunale ou « beaucoup de bruit pour rien » ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Revue française de droit administratif, 2020, 02, pp.223
- identifiant
- halshs-02563439
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2019
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2019, Fonction publique territoriale
- identifiant
- hal-02526503
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- L'expropriation d'utilité publique - Les travaux et ouvrages publics - Le domaine des personnes publiques
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2019
- identifiant
- hal-02526317
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2018
- titre
- L’actualité du contentieux de l’intercommunalité
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Bulletin juridique des collectivités locales, 2018
- identifiant
- hal-02526454
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens Notes sous les 5 arrêts suivants : CE 15 mars 2017, Cne de Cannes, n° 388127 CE 25 oct. 2017, Préfet du Pas-de-Calais, n° 392578 CE 25 janv. 2017, Cne de Port-Vendres, n° 395314 CE 10 fév. 2017, Ville de Paris, n° 395433 CE 15 mars 2017, SARL Bowling du Hainaut, SARL bowling de Saint-Amand-les-Eaux, n° 393407
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2018, Fonction publique territoriale, pp.421-435
- identifiant
- hal-02172695
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2017
- titre
- L'expropriation d'utilité publique - Les travaux et ouvrages publics - Le domaine des personnes publiques (refonte)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2017
- identifiant
- hal-02510764
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les limites au principe de libre détermination de l'objet d'une délégation de service public
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2017, 06, pp.359
- identifiant
- halshs-02220791
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les limites au principe de libre détermination de l’objet d’une DSP [Commentaire de l’arrêt du Conseil d’État, 21 sept. 2016, Cté urbaine Grand Dijon Sté Kéolis, req. N399656]
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2017
- identifiant
- hal-02157436
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2017, Fonction publique territoriale, pp.435-451
- identifiant
- hal-02172696
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- La Communauté d’agglomération Pays Basque : la reconnaissance institutionnelle dans le cadre du droit commun
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Bulletin juridique des collectivités locales, 2017, 7-8/17, pp.527
- identifiant
- hal-02526463
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2016
- titre
- La réalisation dune photo du Château de Chambord à des fins publicitaires est soumise à autorisation sans être une utilisation domaniale [Commentaire de l’arrêt de la Cour administrative d’appel de Nantes, du 16 décembre 2015, Sté Brasseries Kronenbourg c/ Établissement public du domaine national de Chambord, req. N12NT01190]
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit de la voirie et du domaine public, 2016
- identifiant
- hal-02157424
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- La Corse
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Revue française de droit administratif, 2016, 04, pp.645
- identifiant
- halshs-02243568
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Droit administratif des biens : Les travaux et ouvrages publics (fiche de révision Lexisnexis)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
- identifiant
- hal-02157414
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Droit administratif des biens : Le domaine des personnes publiques (fiche de révision Lexisnexis)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
- identifiant
- hal-02157415
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2016, Fonction publique territoriale, pp.387-413
- identifiant
- hal-02172697
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- La nouvelle collectivité de Corse: une démarche insolite pour la création dune collectivité unique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Revue française de droit administratif, 2016
- identifiant
- hal-02157423
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Droit administratif des biens : L’expropriation d’utilité publique (fiche de révision Lexisnexis)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
- identifiant
- hal-02157413
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- L'expropriation d'utilité publique - Les travaux et ouvrages publics - Le domaine des personnes publiques
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
- identifiant
- hal-02510781
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- La réalisation d'une photo du Château de Chambord à des fins publicitaires est soumise à autorisation sans être une utilisation domaniale
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2016, pp.146
- identifiant
- halshs-02449112
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2015
- titre
- L'expropriation d'utilité publique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2015
- identifiant
- hal-02510795
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2015, Fonction publique territoriale, pp.421-435
- identifiant
- hal-02172694
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Du fonds de commerce légal et du bail commercial illégal sur le domaine public, note sous CE, 24 novembre 2014, Sté des remontées mécaniques Les Houches Saint-Gervais, no 352402
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit de la voirie et du domaine public, 2015, 182
- identifiant
- hal-02157398
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le domaine des personnes publiques
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2015
- identifiant
- hal-02157411
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les travaux et ouvrages publics
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2015
- identifiant
- hal-02157410
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2006
- titre
- L'inaliénabilité du domaine public
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2006, 05, pp.238
- identifiant
- halshs-02218793
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2004
- titre
- Quand le juge découvre des décisions administratives autorisant la réalisation de travaux
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Revue française de droit administratif, 2004, 06, pp.1137
- identifiant
- halshs-02242789
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
Communication dans un congrès
2019
- titre
- La complexité des rapports juridiques entre instruments de planification. État des lieux et perspective de réforme
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Atelier collaboratif La planification territoriale : Enjeux juridiques pour la transition énergétique & environnementale, CAPBP - Consortium public/privé Pau Droit Energie, Sep 2019, Pau, France
- identifiant
- hal-02468325
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le principe de libre administration et la QPC
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Constitution et droit des collectivités territoriales, 2019, Nice, France
- identifiant
- hal-02543552
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les fondements constitutionnels des statuts particuliers
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Journées d’études sur Les collectivités à statut particulier, GRALE; UMR LISA/Université de Corse, Sep 2019, Corte, France
- identifiant
- hal-02468332
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Table ronde des acteurs locaux « Pratiques et réflexivité autour de la « transition »
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Journées d’études doctorales « Signifier la transition. Mise en discours, mise en action », Jun 2019, Pau, France
- identifiant
- hal-02543583
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2018
- titre
- Les actions climatiques locales : cadre juridique, leviers et freins
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Communication aux Journées d’étude « Le local face au changement climatique : prospectives et plans d’action locaux, 2018, Pau, France
- identifiant
- hal-02543568
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le cadre juridique des actions climatiques locales : freins et leviers
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Journées d’études, Le local face au changement climatique : prospectives et plans d’action locaux, Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées; Uppa, Dec 2018, Pau, France
- identifiant
- hal-02468344
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- L’actualité du contentieux de l’intercommunalité
- auteur
- Maylis Douence
- article
- 5 èmes Rencontres annuelles du contentieux de l’action publique territoriale, May 2018, Toulouse, France
- identifiant
- hal-02088765
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Table ronde « Bassins de vie et réorganisation du tissu scolaire », Rencontres ADM 64 (Asso. des maires des Pyrénées-Atlantiques) et DDSEN 64
- auteur
- Maylis Douence
- article
- « Territoires : quelle école pour demain ? », en présence du Directeur académique des services de l’éducation nationale et du Président de l’ADM 64, Oct 2018, Pau, France
- identifiant
- hal-02543593
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le rôle des collectivités territoriales pour l’établissement et l’exploitation des réseaux de communication électronique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- AFDCL Besançon, AFDCL, 2018, Besançon, France
- identifiant
- hal-02157006
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les acteurs publics français de la transition énergétique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- L’énergie dans tous ses États. Regards croisés FranceAllemagne., Pau Droit Public, Apr 2018, Lyon, France
- identifiant
- hal-02157007
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2017
- titre
- L’utilisation irrégulière du domaine public
- auteur
- Maylis Douence
- article
- L’utilisation irrégulière du domaine public, 2017, Poitiers, France
- identifiant
- hal-02157043
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le Plan Climat-air-énergie territorial
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Communication aux Rencontres laboratoires / entreprises « Transition énergétique et chimie, Oct 2017, Lacq, France
- identifiant
- hal-02543574
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- L’utilisation irrégulière du domaine public
- auteur
- Maylis Douence
- article
- L’utilisation du domaine public (Journée détude du 12 décembre 2014), Université de Poitiers, AFDA, IDP, 2017, Poitiers, France
- identifiant
- hal-02157004
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL : LA COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION du PAYS BASQUE
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL, Mar 2017, Angers, France
- identifiant
- hal-02157008
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- La Communauté d’agglomération Pays Basque : la reconnaissance institutionnelle dans le cadre du droit commun
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL, Mar 2017, Angers, France
- identifiant
- hal-02157005
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2016
- titre
- Table ronde « Loi NOTRe et compétences des collectivités », APEG (Asso. paloise des étudiants en géographie)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Loi NOTRe et compétences des collectivités », de l'APEG en présence du Président du Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques, du président d’une intercommunalité et du maire d’une petite commune, Jan 2016, Pau, France
- identifiant
- hal-02543599
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
Chapitre d'ouvrage
2020
- titre
- 35 chapitres, dans la partie Propriété publique, (Le droit de propriété publique, La constitution de la propriété publique, La gestion de la propriété publique)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Lamy Droit public des affaires, Lamy, 2020
- identifiant
- hal-02172709
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le principe de libre administration et la QPC
- auteur
- Maylis Douence
- article
- L'Harmattan. Constitution et droit des collectivités territoriales, A paraître
- identifiant
- hal-02527463
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- Jupe-culotte et chemin de croix. De l’expression "acte I, II ou III de la décentralisation
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Mathilde Heitzmann-Patin, Laetitia Janicot, Pierre de Montalivet, Agnès Roblot-Troizier, Ariane Vidal-Naquet (dir.). Révolution, constitution, décentralisation : Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux, Dalloz, 2020, 978-2-247-19730-9
- identifiant
- hal-02468349
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
2019
- titre
- Les fondements constitutionnels des statuts particuliers ", communication au colloque sur « Les collectivités à statut particulier : les enjeux de la différenciation, Univ. Corse, UMR LISA et GRALE, 12 & 13 sept. 2019, Ed. Peter Lang
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Peter Lang. Communication au colloque sur « Les collectivités à statut particulier : les enjeux de la différenciation », 2019
- identifiant
- hal-02527505
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le rôle des collectivités territoriales pour l’établissement et l’exploitation des réseaux de communication électronique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- C. Chevilley-Hiver, M. Houser et A. Marceau (dir.). Les collectivités territoriales à l’ère du numérique, l'Harmattan, 2019
- identifiant
- hal-02468355
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- 35 chapitres, dans la partie Propriété publique, (Le droit de propriété publique, La constitution de la propriété publique, La gestion de la propriété publique)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Lamy Droit public des affaires, Lamy, 2019
- identifiant
- hal-02172710
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
2018
- titre
- 35 chapitres, dans la partie Propriété publique, (Le droit de propriété publique, La constitution de la propriété publique, La gestion de la propriété publique)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Le Lamy Droit public des affaires, 35, wolkers Kluwer, 2018
- identifiant
- hal-02510709
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
2017
- titre
- Où en est la jurisprudence du Conseil constitutionnel sur le principe de libre administration des collectivités territoriales ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Mélanges en l'honneur du professeur Gérard MARCOU, IRJS Éditions, pp.195-206, 2017
- identifiant
- hal-02172711
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
Autre publication scientifique
2014
- titre
- Los cantons son encara utiles ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Interview C. PECH, parue dans La Setmana, 2014
- identifiant
- hal-02510807
- typdoc
- Autre publication scientifique
- Accès au bibtex
-
2013
- titre
- « Descentralisan a la carta – Las inegalitats riscan de créisser » (« Les inégalités risquent de s’accroître »)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Interview C. PECH, parue dans La Setmana, 2013
- identifiant
- hal-02510829
- typdoc
- Autre publication scientifique
- Accès au bibtex
-
2011
- titre
- « Sénatoriales : il y a un véritable enjeu »
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Journal Sud-Ouest, 2011
- identifiant
- hal-02510838
- typdoc
- Autre publication scientifique
- Accès au bibtex
-
Ouvrages
2021
- titre
- Institutions juridictionnelles
- auteur
- Maylis Douence, Marc Azavant
- article
- Douence, Maylis and Azavant, Marc. Dalloz, 2021
- identifiant
- hal-03629214
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
2019
- titre
- Institutions juridictionnelles
- auteur
- Maylis Douence, Marc Azavant
- article
- Dalloz, 4ème édition, 2019
- identifiant
- hal-02510723
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
2018
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative – Domaines et biens, Le Moniteur
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Le Moniteur, 2018
- identifiant
- hal-02510733
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
- titre
- Institutions juridictionnelles
- auteur
- Maylis Douence, Marc Azavant
- article
- Douence, Maylis and Azavant, Marc. Dalloz, 2018
- identifiant
- hal-02172916
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
2017
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative – Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Le Moniteur, 2017
- identifiant
- hal-02510736
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
- titre
- Institutions juridictionnelles
- auteur
- Maylis Douence, Marc Azavant
- article
- Douence, Maylis and Azavant, Marc. Dalloz, 2017, 978-2-247-17054-8
- identifiant
- hal-02172917
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
- titre
- L’utilisation irrégulière du domaine public
- auteur
- Maylis Douence
- article
- LGDJ, 2017
- identifiant
- hal-02510748
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
2014
- titre
- Institutions juridictionnelles
- auteur
- Maylis Douence, Marc Azavant
- article
- Dalloz, 2014, Cours Dalloz, série droit privé, 978-2-247-13691-9
- identifiant
- hal-02192966
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
2010
- titre
- Institutions juridictionnelles
- auteur
- Maylis Douence, Marc Azavant
- article
- Frison-Roche, M.- A. Dalloz, 2010, Cours Dalloz, série droit privé, 978-2-247-08962-8
- identifiant
- hal-02192967
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
Proceedings/Recueil des communications
2018
- titre
- L’exercice des compétences locales. Entre rationalisation et créativité
- auteur
- Maylis Douence
- article
- L’exercice des compétences locales. Entre rationalisation et créativité, Nov 2017, Pau, France. L'Harmattan, 2018, 978-2-343-15304-9
- identifiant
- hal-02510688
- typdoc
- Proceedings/Recueil des communications
- Accès au bibtex
-