Article dans une revue
2026
- titre
- La loi du 22 décembre 2025 portant création d'un statut de l'élu local : des bénéfices mesurés pour les élus locaux et la fonction élective locale
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Revue française de droit administratif, 2026, 03, pp.496
- identifiant
- halshs-05677491
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2025
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative – Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2025
- identifiant
- hal-05683895
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative – Compétences locales, services publics locaux
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2025
- identifiant
- hal-05683874
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2024
-
- titre
- Dossier : " les collectivités territoriales face à l'actualité des défis environnementaux
- auteur
- Maylis Douence, Éric Giuily, Anne Rainaud, Nelly Sudres
- article
- Revue Lexsociété, 2024, Revue LexSociété, ⟨10.61953/lex.5439⟩
- identifiant
- hal-04492927
- typdoc
- Article dans une revue
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-
- titre
- Exploitants agricoles et développement territorial : les projets alimentaires territoriaux comme levier de participation ?
- auteur
- Maylis Douence, Hélène Douence
- article
- Revue de droit rural, 2024
- identifiant
- hal-05633694
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
-
- titre
- Les collectivités territoriales participent-elles à la détermination de la politique énergétique ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Revue Lexsociété, 2024, Revue LexSociété
- identifiant
- hal-04457004
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2022
- titre
- L’action extérieure des intercommunalités existe-t-elle ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2022, 120, pp.40-50
- identifiant
- hal-05633695
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative – Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2022
- identifiant
- hal-05645280
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
-
- titre
- Les collectivités territoriales et le plan de sobriété énergétique. Du discours aux actes. Ou plutôt l'inverse ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 09, pp.413
- identifiant
- halshs-03782961
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au texte intégral et bibtex
-
2021
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative – Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2021
- identifiant
- hal-05645279
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2020
- titre
- La confortation du statu quo de la coopération intercommunale ou « beaucoup de bruit pour rien » ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Revue française de droit administratif, 2020, 02, pp.223
- identifiant
- halshs-02563439
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2020, Fonction publique territoriale
- identifiant
- hal-02625221
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les évolutions de la coopération intercommunale dans les réformes en cours », étude
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Revue française de droit administratif, 2020, 02/2020
- identifiant
- hal-02526313
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2019
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2019, Fonction publique territoriale
- identifiant
- hal-02526503
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- L'expropriation d'utilité publique - Les travaux et ouvrages publics - Le domaine des personnes publiques
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2019
- identifiant
- hal-02526317
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2018
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2018, Fonction publique territoriale, pp.421-435
- identifiant
- hal-02172695
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le contentieux des intercommunalités
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Bulletin juridique des collectivités locales, 2018, 10/2018, pp.690-695
- identifiant
- hal-02526454
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2017
- titre
- La Communauté d’agglomération Pays Basque : la reconnaissance institutionnelle dans le cadre du droit commun
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Bulletin juridique des collectivités locales, 2017, 7-8/17, pp.527-531
- identifiant
- hal-02526463
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative – Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2017
- identifiant
- hal-02510736
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les limites au principe de libre détermination de l'objet d'une délégation de service public
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2017, 06, pp.359
- identifiant
- halshs-02220791
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- L'expropriation d'utilité publique - Les travaux et ouvrages publics - Le domaine des personnes publiques (refonte)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2017
- identifiant
- hal-02510764
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les limites au principe de libre détermination de l’objet d’une DSP [Commentaire de l’arrêt du Conseil d’État, 21 sept. 2016, Cté urbaine Grand Dijon Sté Kéolis, req. N399656]
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2017
- identifiant
- hal-02157436
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2016
- titre
- L'expropriation d'utilité publique - Les travaux et ouvrages publics - Le domaine des personnes publiques
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
- identifiant
- hal-02510781
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- La réalisation d'une photo du Château de Chambord à des fins publicitaires est soumise à autorisation sans être une utilisation domaniale
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2016, pp.146
- identifiant
- halshs-02449112
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- La Corse - Dossier sur la loi NOTRe (2e partie)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Revue française de droit administratif, 2016, 04, pp.645
- identifiant
- halshs-02243568
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- La réalisation d'une photo du Château de Chambord à des fins publicitaires est soumise à autorisation sans être une utilisation domaniale [Commentaire de l’arrêt de la Cour administrative d’appel de Nantes, du 16 décembre 2015, Sté Brasseries Kronenbourg c/ Établissement public du domaine national de Chambord, req. N12NT01190]
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit de la voirie et du domaine public, 2016
- identifiant
- hal-02157424
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Droit administratif des biens : Les travaux et ouvrages publics (fiche de révision Lexisnexis)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
- identifiant
- hal-02157414
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Droit administratif des biens : Le domaine des personnes publiques (fiche de révision Lexisnexis)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
- identifiant
- hal-02157415
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2016, Fonction publique territoriale, pp.387-413
- identifiant
- hal-02172697
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- La nouvelle collectivité de Corse: une démarche insolite pour la création dune collectivité unique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Revue française de droit administratif, 2016
- identifiant
- hal-02157423
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Droit administratif des biens : L’expropriation d’utilité publique (fiche de révision Lexisnexis)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
- identifiant
- hal-02157413
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2015
- titre
- Les travaux et ouvrages publics
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2015
- identifiant
- hal-02157410
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Du fonds de commerce légal et du bail commercial illégal sur le domaine public, note sous CE, 24 novembre 2014, Sté des remontées mécaniques Les Houches Saint-Gervais, no 352402
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit de la voirie et du domaine public, 2015, 182
- identifiant
- hal-02157398
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2015, Fonction publique territoriale, pp.421-435
- identifiant
- hal-02172694
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- L'expropriation d'utilité publique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2015
- identifiant
- hal-02510795
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le domaine des personnes publiques
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2015
- identifiant
- hal-02157411
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2006
- titre
- L'inaliénabilité du domaine public. De la nécessité de revoir la règle de l'indisponibilité des dépendances domaniales entre personnes publiques
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2006, 05, pp.238-246
- identifiant
- halshs-02218793
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
2004
- titre
- L’expulsion de l’occupant sans titre du domaine public
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit administratif, 2004, 2, pp.8-14
- identifiant
- hal-05645214
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
- titre
- Quand le juge découvre des décisions administratives autorisant la réalisation de travaux
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Revue française de droit administratif, 2004, 06, pp.1137-1149
- identifiant
- halshs-02242789
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
-
Communication dans un congrès
2025
- titre
- Risque(s) et collectivités territoriales : de quoi parle-t-on ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Risque(s) et collectivités territoriales, Université de Bordeaux; ILD, Nov 2025, Bordeaux, France
- identifiant
- hal-05633697
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2024
- titre
- Solidarité territoriale et transition énergétique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Variations actuelles autour de la solidarité territoriale, Aurore GRANERO; Patricia DEMAYE-SIMONI; Université de Bourgogne; CREDESPO, Sep 2024, Dijon, France
- identifiant
- hal-05684111
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2023
- titre
- Les compétences partagées avec l’État. La politique de transition énergétique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Les relations entre l’État et les collectivités territoriales. Recentralisation, recomposition ou nouvel équilibre ?, Association française de droit des collectivités locales; Université Littoral Côte d'Opale, Nov 2023, Boulogne-sur-Mer, France
- identifiant
- hal-05645282
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Inflation et collectivités territoriales
- auteur
- Maylis Douence
- article
- L’État face à l’inflation, Université de Bordeaux; Institut léon Duguit, Sep 2023, Bordeaux, France
- identifiant
- hal-05645284
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2022
- titre
- Le renouveau du fonctionnement de l’assemblée délibérante locale
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Transformation numérique des collectivités territoriales : une (r)évolution pour les élus et les agents ?, A. Virot-Landais; Université de Poitiers, Nov 2022, Poitiers, France
- identifiant
- hal-05645285
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- L’impact du climat sur le développement d’une alimentation saine et durable
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Loi Climat et résilience, état des lieux et perspectives, Université de Pau et Pays de l’Adour; UMR TREE; L. Abadie; C. Drouiller; A. Lecourt, Sep 2022, Pau, France
- identifiant
- hal-05645286
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Transition énergétique. Les échelles de gouvernance. L’échelle infra-étatique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Colloque TGL, Transition énergétique et climatique. Les échelles de gouvernance, B. Le Baut-Ferrarese; A. Nzaou-Kongo; Univiversité Lyon III, May 2022, Lyon, France
- identifiant
- hal-05645287
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les acteurs publics locaux ‘‘au service’’ du basket-ball
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Marathon du droit, 3e édition : Droit(s) du basket-ball, M. Touzeil-Divina; D. Löhrer, Mar 2022, Pau, France
- identifiant
- hal-05645288
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2021
- titre
- Coopération décentralisée et intercommunalité
- auteur
- Maylis Douence
- article
- De la coopération décentralisée à la diplomatie territoriale, quel avenir pour l’action extérieure des collectivités territoriales ?, Univiversité Toulouse Capitole; Commission nationale de la coopération décentralisée, Oct 2021, Toulouse, France
- identifiant
- hal-05645289
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Localisation et relocalisation de l’alimentation. Attributions et outils des acteurs publics locaux
- auteur
- Maylis Douence, Hélène Douence, Philippe Zavoli
- article
- Journée d’études interdisciplinaire "Dépasser les frontières. Réinventer le territoire", Université de Pau et des Pays de l'Adour; CDRE, Jun 2021, Bayonne, France
- identifiant
- hal-05684066
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les collectivités territoriales et le service public : quelles spécificités ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?, A. Duranthon; Univ. Strasbourg; IRCM; AFDCL, Sep 2021, Strasboug, France
- identifiant
- hal-05645292
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2019
- titre
- Les fondements constitutionnels des statuts particuliers
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Les collectivités à statut particulier, GRALE; UMR LISA/Université de Corse, Sep 2019, Corte, France
- identifiant
- hal-02468332
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Table ronde des acteurs locaux « Pratiques et réflexivité autour de la « transition »
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Journées d’études doctorales « Signifier la transition. Mise en discours, mise en action », Jun 2019, Pau, France
- identifiant
- hal-02543583
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- La complexité des rapports juridiques entre instruments de planification. État des lieux et perspective de réforme
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Atelier collaboratif La planification territoriale : Enjeux juridiques pour la transition énergétique & environnementale, CAPBP - Consortium public/privé Pau Droit Energie, Sep 2019, Pau, France
- identifiant
- hal-02468325
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le principe de libre administration et la QPC
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Constitution et droit des collectivités territoriales, Nov 2019, Nice, France
- identifiant
- hal-02543552
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2018
- titre
- Les acteurs publics français de la transition énergétique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- L’énergie dans tous ses États. Regards croisés FranceAllemagne., Pau Droit Public, Apr 2018, Lyon, France
- identifiant
- hal-02157007
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Les actions climatiques locales : cadre juridique, leviers et freins
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Communication aux Journées d’étude « Le local face au changement climatique : prospectives et plans d’action locaux, 2018, Pau, France
- identifiant
- hal-02543568
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le cadre juridique des actions climatiques locales : freins et leviers
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Journées d’études, Le local face au changement climatique : prospectives et plans d’action locaux, Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées; Uppa, Dec 2018, Pau, France
- identifiant
- hal-02468344
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- L’actualité du contentieux de l’intercommunalité
- auteur
- Maylis Douence
- article
- 5 èmes Rencontres annuelles du contentieux de l’action publique territoriale, May 2018, Toulouse, France
- identifiant
- hal-02088765
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Table ronde « Bassins de vie et réorganisation du tissu scolaire », Rencontres ADM 64 (Asso. des maires des Pyrénées-Atlantiques) et DDSEN 64
- auteur
- Maylis Douence
- article
- « Territoires : quelle école pour demain ? », en présence du Directeur académique des services de l’éducation nationale et du Président de l’ADM 64, Oct 2018, Pau, France
- identifiant
- hal-02543593
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le rôle des collectivités territoriales pour l’établissement et l’exploitation des réseaux de communication électronique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- AFDCL Besançon, AFDCL, 2018, Besançon, France
- identifiant
- hal-02157006
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2017
- titre
- Le Plan Climat-air-énergie territorial
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Communication aux Rencontres laboratoires / entreprises « Transition énergétique et chimie, Oct 2017, Lacq, France
- identifiant
- hal-02543574
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- L’utilisation irrégulière du domaine public
- auteur
- Maylis Douence
- article
- L’utilisation du domaine public (Journée détude du 12 décembre 2014), Université de Poitiers, AFDA, IDP, 2017, Poitiers, France
- identifiant
- hal-02157004
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- L’utilisation irrégulière du domaine public
- auteur
- Maylis Douence
- article
- L’utilisation irrégulière du domaine public, 2017, Poitiers, France
- identifiant
- hal-02157043
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
- titre
- La Communauté d’agglomération Pays Basque : la reconnaissance institutionnelle dans le cadre du droit commun
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL, Mar 2017, Angers, France
- identifiant
- hal-02157005
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
2016
- titre
- Table ronde « Loi NOTRe et compétences des collectivités », APEG (Asso. paloise des étudiants en géographie)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Loi NOTRe et compétences des collectivités », de l'APEG en présence du Président du Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques, du président d’une intercommunalité et du maire d’une petite commune, Jan 2016, Pau, France
- identifiant
- hal-02543599
- typdoc
- Communication dans un congrès
- Accès au bibtex
-
Chapitre d'ouvrage
2025
- titre
- Des effets insoupçonnés de la domanialité publique globale. Classer Chambord, et après ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Rencontres, Mélanges en l’honneur de Philippe Terneyre, Dalloz, 2025, 978-2-247-23940-5
- identifiant
- hal-05633663
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- La fin de mandat
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Recherche sur le statut des élus locaux, 212, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2025, Colloques & Essais, 978-2-37032-424-5
- identifiant
- hal-05633673
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le Lamy Droit public des affaires - Propriété publique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Lucien Rapp, Philippe Terneyre. Le Lamy Droit public des affaires, Lamy Liaisons - Karnov Group, 2025, coll. Lamy Expert, 978-2-38536-103-7
- identifiant
- hal-05644111
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- Solidarité territoriale et transition énergétique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Patricia Demaye-Simoni, Aurore Granero. Variations actuelles autour de la solidarité territoriale, 224, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie-IFJD, 2025, 978-2-37032-442-9
- identifiant
- hal-05633701
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
2024
- titre
- Le Lamy Droit public des affaires - Propriété publique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Lucien Rapp, Philippe Terneyre. Le Lamy Droit public des affaires, Lamy liaisons-Wolters Kluwer, 2024, coll. Lamy Expert, 978-2-38536-067-2
- identifiant
- hal-05644171
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- L’impact du climat sur le développement d’une alimentation saine et durable
- auteur
- Maylis Douence
- article
- La loi Climat et résilience : état des lieux et perspectives. Actes du colloque organisé à Pau les 8 et 9 octobre 2022, LexisNexis, 2024, 978-2-7110-4014-8
- identifiant
- hal-05633675
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
2023
- titre
- Le Lamy Droit public des affaires – Propriété publique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Lucien Rapp, Philippe Terneyre. Le Lamy Droit public des affaires, Lamy Liaisons-Wolters Kluwer, 2023, coll. Lamy Expert, 978-2-38536-032-0
- identifiant
- hal-05644207
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
- titre
- Les acteurs publics locaux « au service » du basket-ball
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit(s) du basket-ball, 39, L'Epitoge, 2023, L'Unité du Droit, 979-10-92684-59-9
- identifiant
- hal-05633681
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
-
- titre
- Femmes et Droit public. Liberté, Égalité… Sororité ou adelphité ? Propos conclusifs
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Femmes et droit public. Liberté, Égalité, Sororité, 2, Presses Universitaires de Pau et des Pays de l'Adour, pp.131-135, 2023, Collection Schol@ 2, 2-35311-155-6. ⟨10.46608/schola2.14⟩
- identifiant
- hal-05633683
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Les collectivités territoriales et le service public : quelles spécificités ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?, L'Harmattan, 2023, Travaux de l'AFDCL, 978-2-14-035104-4
- identifiant
- hal-05633680
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
2022
- titre
- Le Lamy Droit public des affaires - Propriété publique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Lucien Rapp, Philippe Terneyre. Le Lamy Droit public des affaires, Wolters Kluwer, 2022, coll. Lamy Expert, 978-2-7212-2207-7
- identifiant
- hal-05644199
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
- titre
- 40 ans de décentralisation en France. Plaidoyer pour la confiance en l’autonomie des collectivités territoriales
- auteur
- Maylis Douence
- article
- 40 regards sur 40 ans de décentralisation(s), Tome n°37, L'Epitoge, 2022, L’Unité du Droit, 979-10-92684-53-7
- identifiant
- hal-05633685
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
- titre
- Les fondements constitutionnels des statuts particuliers
- auteur
- Maylis Douence
- article
- André Fazi; Nicolas Kada. Les collectivités à statut particulier en France. Les enjeux de la différenciation, Peter Lang, 2022, coll. Diversitas, 978-2-87574-445-6
- identifiant
- hal-05645255
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
2021
- titre
- Énergie et protection de l’environnement, quel rôle pour les collectivités territoriales ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Les collectivités territoriales et la protection de l’environnement, Berger-Levrault, 2021, Au fil du débat, 9782701321226
- identifiant
- hal-05633692
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
- titre
- Le Lamy Droit public des affaires – Propriété publique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Lucien Rapp, Philippe Terneyre. Le Lamy Droit public des affaires, Wolters Kluwer France, 2021, coll. Lamy Expert, 978-2-7212-2180-3
- identifiant
- hal-05644219
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
2020
- titre
- Le Lamy Droit public des affaires - Propriété publique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Lucien Rapp, Philippe Terneyre. Le Lamy Droit public des affaires, Wolters Kluwer France, 2020, coll. Lamy Expert, 978-2-7212-2154-4
- identifiant
- hal-02172709
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
- titre
- Le principe de libre administration et la QPC
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Pauline Türk. Pour un droit constitutionnel des collectivités territoriales. Évolutions et débats, L'Harmattan, pp.237, 2020, Coll. Travaux de l'AFDCL, 978-2-343-21076-6
- identifiant
- hal-02527463
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
- titre
- Jupe-culotte et chemin de croix. De l’expression "acte I, II ou III de la décentralisation
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Mathilde Heitzmann-Patin, Laetitia Janicot, Pierre de Montalivet, Agnès Roblot-Troizier, Ariane Vidal-Naquet (dir.). Révolution, constitution, décentralisation : Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux, Dalloz, 2020, 978-2-247-19730-9
- identifiant
- hal-02468349
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
- titre
- La conférence des maires dans la loi Engagement et proximité. Un outil de revalorisation des maires au sein de leur intercommunalité ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- GIS GRALE. Le retour des maires, Le Moniteur, 2020, 978-2-281-13441-4
- identifiant
- hal-05645260
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
2019
- titre
- Le rôle des collectivités territoriales pour l’établissement et l’exploitation des réseaux de communication électronique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau (dir.). Les collectivités territoriales à l’ère du numérique, L'Harmattan, 2019, 978-2-343-17865-3
- identifiant
- hal-02468355
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le Lamy Droit public des affaires - Propriété publique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Lucien Rapp, Philippe Terneyre. Lamy Droit public des affaires, Wolters Kluwer France, 2019, coll. Lamy Expert, 978-2-7212-2130-8
- identifiant
- hal-02172710
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
2018
- titre
- Le Lamy Droit public des affaires - Propriété publique
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Lucien Rapp, Philippe Terneyre. Le Lamy Droit public des affaires, Wolkers Kluwer France, 2018, coll. Lamy Expert, 978-2-7212-2092-9
- identifiant
- hal-02510709
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
- titre
- Où en est la jurisprudence du Conseil constitutionnel sur le principe de libre administration des collectivités territoriales ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Mélanges en l'honneur du professeur Gérard MARCOU, IRJS Éditions, pp.195-206, 2018, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-78-4
- identifiant
- hal-02172711
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
2017
- titre
- L’utilisation irrégulière du domaine public
- auteur
- Maylis Douence
- article
- François Brenet (dir.). L'utilisation du domaine public, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, pp.59, 2017, Actes et colloques, 979-10-90426-72-6
- identifiant
- hal-05645262
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
2014
- titre
- L’influence du droit de l’Union européenne sur les collectivités territoriales
- auteur
- Maylis Douence
- article
- J. Dutheil de la Rochère, J.-B.Auby. Traité de droit administratif européen, Bruylant, 2014, 978-2802734529
- identifiant
- hal-05645266
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- La notion d’ouvrage public est-elle toujours nécessaire ? Nouvelle contribution à l’étude des incertitudes pesant sur la notion d’ouvrage public
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Long cours, Mélanges en l'honneur de Pierre Bon, Dalloz, 2014, 978-2247137152
- identifiant
- hal-05645263
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
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-
2011
- titre
- La gestion des services publics communaux
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Didier Chauvaux. Maire et action communale, Mémento pratique Francis Lefebvre et Dalloz, Francis Lefebvre et Dalloz, 2011, 978-2-85115-876-5
- identifiant
- hal-05645269
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
2009
- titre
- Les modes de gestion des services publics locaux
- auteur
- Maylis Douence
- article
- M. Bonnard. Les collectivités territoriales, Documentation française, 2009, Les Notices, 978-2110074966
- identifiant
- hal-05645270
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
2007
- titre
- L’influence du droit communautaire sur les collectivités territoriales
- auteur
- Maylis Douence
- article
- J.-B. Auby et J. Dutheil de la Rochère (dir.). Traité de droit administratif européen, Bruylant, 2007, 978-2-8027-2458-2
- identifiant
- hal-05645273
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
- titre
- L’argument de droit comparé dans les travaux préparatoires de la loi constitutionnelle du 28 mars 2003 sur l’organisation décentralisée de la République
- auteur
- Maylis Douence
- article
- F. Melleray (dir.). L'argument de droit comparé en droit administratif français, Bruylant, 2007, 978-2802723721
- identifiant
- hal-05645271
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
2004
- titre
- La naissance du pouvoir d'organisation du service public dans la jurisprudence administrative des années 1900
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Gilles J. Guglielmi (dir.). Histoire et service public, PUF, 2004, 2130539424
- identifiant
- hal-05645274
- typdoc
- Chapitre d'ouvrage
- Accès au bibtex
-
HDR
2021
- titre
- Du degré de libre administration des collectivités territoriales. Étude appliquée à la gestion des services publics locaux et des biens des collectivités territoriales
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Droit. Université de Pau et des Pays de l ’Adour, 2021
- identifiant
- tel-05683958
- typdoc
- HDR
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-
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
2012
- titre
- La notion de contrat de délégation de service public, Folio n°3110
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Encyclopédie Dalloz des Collectivités locales, 2012
- identifiant
- hal-05645267
- typdoc
- Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
- Accès au bibtex
-
Autre publication scientifique
2014
- titre
- Los cantons son encara utiles ?
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Interview C. PECH, parue dans La Setmana, 2014
- identifiant
- hal-02510807
- typdoc
- Autre publication scientifique
- Accès au bibtex
-
2013
- titre
- « Descentralisan a la carta – Las inegalitats riscan de créisser » (« Les inégalités risquent de s’accroître »)
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Interview C. PECH, parue dans La Setmana, 2013
- identifiant
- hal-02510829
- typdoc
- Autre publication scientifique
- Accès au bibtex
-
2011
- titre
- « Sénatoriales : il y a un véritable enjeu »
- auteur
- Maylis Douence
- article
- Journal Sud-Ouest, 2011
- identifiant
- hal-02510838
- typdoc
- Autre publication scientifique
- Accès au bibtex
-
Ouvrages
2025
- titre
- Institutions juridictionnelles
- auteur
- Maylis Douence, Marc Azavant
- article
- Dalloz, 2025, Cours Dalloz, série droit privé, 978-2-247-24062-3
- identifiant
- hal-05465471
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
2021
- titre
- Institutions juridictionnelles
- auteur
- Maylis Douence, Marc Azavant
- article
- Dalloz, 2021, Cours Dalloz, Série Droit privé, 978-2-247-20642-1
- identifiant
- hal-03629214
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
2019
- titre
- Institutions juridictionnelles
- auteur
- Maylis Douence, Marc Azavant
- article
- Dalloz, 2019, Cours Dalloz. Série Droit privé, 978-2-247-18899-4
- identifiant
- hal-02510723
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
2018
- titre
- Institutions juridictionnelles
- auteur
- Maylis Douence, Marc Azavant
- article
- Douence, Maylis and Azavant, Marc. Dalloz, 2018
- identifiant
- hal-02172916
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
2017
- titre
- Institutions juridictionnelles
- auteur
- Maylis Douence, Marc Azavant
- article
- Douence, Maylis and Azavant, Marc. Dalloz, 2017, 978-2-247-17054-8
- identifiant
- hal-02172917
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
2014
- titre
- Institutions juridictionnelles
- auteur
- Maylis Douence, Marc Azavant
- article
- Dalloz, 2014, Cours Dalloz, série droit privé, 978-2-247-13691-9
- identifiant
- hal-02192966
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
2010
- titre
- Institutions juridictionnelles
- auteur
- Maylis Douence, Marc Azavant
- article
- Frison-Roche, M.- A. Dalloz, 2010, Cours Dalloz, série droit privé, 978-2-247-08962-8
- identifiant
- hal-02192967
- typdoc
- Ouvrages
- Accès au bibtex
-
Proceedings/Recueil des communications
2018
- titre
- L’exercice des compétences locales. Entre rationalisation et créativité
- auteur
- Maylis Douence
- article
- L’exercice des compétences locales. Entre rationalisation et créativité, Nov 2017, Pau, France. L'Harmattan, 2018, 978-2-343-15304-9
- identifiant
- hal-02510688
- typdoc
- Proceedings/Recueil des communications
- Accès au bibtex
-