2026
Article dans une revue
- titre
- Droit de l'urbanisme et cadre de vie
- auteur
- Philippe Zavoli, Grégory Kalfleche
- article
- Revue juridique de l'environnement, 2026
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-
2025
Article dans une revue
- titre
- Associations de défense de l'environnement : moteurs de la justice environnementale face au juge administratif
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Opérations immobilières, 2025, 173, pp.43-46
- Accès au bibtex
-
Chapitre d'ouvrage
- titre
- Le régime des éoliennes terrestres ou l’instabilité juridique élevée au rang d’art
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Margaux Frayssinet; Eric Naim-Gesbert; Marine Vérel. L’insécurité environnementale : Réflexions juridiques iconoclastes, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2025, Colloques & Essais, 978-2-37032-428-3
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-
2024
Article dans une revue
- titre
- Pour en finir avec le droit de la publicité extérieure
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2024, 11, pp.607
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique "Droit de l'urbanisme et cadre de vie
- auteur
- Philippe Zavoli, Grégory Kalfleche
- article
- Revue juridique de l'environnement, 2024, 49 (1), pp.195-216
- Accès au bibtex
-
Article de blog scientifique
- titre
- Publicités sur les monuments historiques : un coup (de pub) dans l’eau !
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- 2024
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-
2022
Article dans une revue
- titre
- Affichage, signalisation et mobilier urbain
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Droit de la voirie et du domaine public, 2022, 226, pp.101-104
- Accès au texte intégral et bibtex
-
Chapitre d'ouvrage
- titre
- Sites classés et cadre de vie
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Le droit des sites : retour sur la loi du 2 mai 1930, Mare & Martin, 2022, 978-2-84934-548-1
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2021
Article dans une revue
- titre
- Goutte à goutte, l’Union européenne creuse le sillon du droit de l’eau, à propos de la directive 2020/2184 16 du décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
- auteur
- Stéphanie Rabiller, Philippe Zavoli
- article
- Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 103, pp.760-764
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le long chemin vers la reconnaissance d’un droit à l’eau
- auteur
- Stéphanie Rabiller, Philippe Zavoli
- article
- Revue juridique de l'environnement, 2021, 46 (3), pp.527-540
- Accès au bibtex
-
Communication dans un congrès
- titre
- Localisation et relocalisation de l’alimentation. Attributions et outils des acteurs publics locaux
- auteur
- Maylis Douence, Hélène Douence, Philippe Zavoli
- article
- Journée d’études interdisciplinaire "Dépasser les frontières. Réinventer le territoire", Université de Pau et des Pays de l'Adour; CDRE, Jun 2021, Bayonne, France
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2020
Article dans une revue
- titre
- Chronique annuelle de jurisprudence administrative
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2020, Fonction publique territoriale
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2019
Article dans une revue
- titre
- De quelques aspects de la loi n°2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN)
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Complément territorial - Le Moniteur, 2019, p. 35
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique Cadre de vie
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Revue juridique de l'environnement, 2019, 44, pp.187-193
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique annuelle de jurisprudence administrative - Section Urbanisme - les Grandes région
- auteur
- Philippe Zavoli, Juliette Barbier
- article
- Droit et gestion des collectivités territoriales, 2019, Fonction publique territoriale
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-
- titre
- Note sous CE, 30 novembre 2018, Sté CDA Publimédia, n°414377, Droit de la Voirie et du domaine public
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Droit de la voirie et du domaine public, 2019, 206, pp.18
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-
- titre
- Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Droit de la voirie et du domaine public, 2019, 208
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-
Chapitre d'ouvrage
- titre
- Dommages de travaux publics
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Lucien Rapp et Philippe Terneyre. Lamy droit public des affaires, Wolters Kluwer, 2019
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-
- titre
- Appel d’offres
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Jurisclasseur Contrats et Marchés publics, 61-10, LexisNexis, 2019
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-
- titre
- La maîtrise d’ouvrage public
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Lucien Rapp et Philippe Terneyre. Lamy droit public des affaires, Wolters Kluwer, 2019
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-
- titre
- Notion de travaux publics
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Lucien Rapp et Philippe Terneyre. Lamy droit public des affaires, Wolters Kluwer, 2019
- Accès au bibtex
-
- titre
- Régime des travaux et ouvrages publics
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Lucien Rapp et Philippe Terneyre. Lamy droit public des affaires, Wolters Kluwer, 2019
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2018
Article dans une revue
- titre
- Du bon usage de l’article L.600-5-1 du code de l’urbanisme
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Complément territorial - Le Moniteur, 2018, pp.44
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Droit de la voirie et du domaine public, 2018, 202, pp.77
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique Cadre de vie
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Revue juridique de l'environnement, 2018, 43, pp.181-186
- Accès au bibtex
-
Chapitre d'ouvrage
- titre
- L’état d’urgence
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Répertoire Dalloz de droit pénal et de procédure pénale, Edition Dalloz, 2018
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2017
Article dans une revue
- titre
- Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Droit de la voirie et du domaine public, 2017, 196, pp.94
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- titre
- Note sous CAA Marseille, Assoc. De lutte contre l’affichage publicitaire illégal en PACA, n°14MA04451, Droit de la Voirie et du domaine public
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Droit de la voirie et du domaine public, 2017, 195, pp.51
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique Cadre de vie
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Revue juridique de l'environnement, 2017, 42, pp.157-162
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Communication dans un congrès
- titre
- Planification et urbanisme : le cas des PLU
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- L’exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité, UPPA, Nov 2017, Bayonne, France. pp.229
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2016
Article dans une revue
- titre
- Le nouveau régime de la publicité aux abords des grands stades : entre complexité et interrogations
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Complément urbanisme aménagement, 2016, pp.38
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-
- titre
- Publicité en bordure de routes à grande circulation : principe et exceptions
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2016, 19, pp.1079
- Accès au bibtex
-
- titre
- Note sous CAA Marseille, 19 mai 2016, Droit de l’environnement
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Droit de l'environnement [La revue jaune], 2016
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Droit de la voirie et du domaine public, 2016
- Accès au bibtex
-
- titre
- Note sous CAA Nancy, 26 novembre 2015, Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie c/ Sté Publimat
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2016
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique de jurisprudence, Panorama de la jurisprudence, Cadre de vie
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Revue juridique de l'environnement, 2016
- Accès au bibtex
-
- titre
- La responsabilité administrative
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
- Accès au bibtex
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2015
Article dans une revue
- titre
- La contribution des collectivités locales à la transition énergétique : à propos de la loi n°2015992 du 17 août 2015
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Complément territorial - Le Moniteur, 2015
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le contentieux de la délibération prescrivant un PLU, Complément territorial, août 2015, p.40
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Complément territorial - Le Moniteur, 2015
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique de jurisprudence, Panorama de la jurisprudence, Cadre de vie
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Revue juridique de l'environnement, 2015
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Droit de la voirie et du domaine public, 2015
- Accès au bibtex
-
Chapitre d'ouvrage
- titre
- Urbanisme : élaboration du PLU
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Encyclopédie Dalloz des collectivités locales, Dalloz, 2015
- Accès au bibtex
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2014
Article dans une revue
- titre
- Des bienfaits de la jurisprudence Danthony appliquée au contentieux des règlements locaux de publicité
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2014, 11, pp.634
- Accès au bibtex
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Chapitre d'ouvrage
- titre
- La démocratie administrative aujourd’hui
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Mélanges en l'honneur de P. Bon « Long cours », Dalloz, pp.1155, 2014, Etudes, Mélanges, Travaux, 9782247137152
- Accès au bibtex
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2013
Article dans une revue
- titre
- Composition du groupe de travail chargé d'élaborer le règlement local de publicité
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2013, 23, pp.1349
- Accès au bibtex
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2012
Article dans une revue
- titre
- Les ambivalences du nouveau régime national de la publicité
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2012, 32, pp.1774
- Accès au bibtex
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- titre
- Pour un chiffre.
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2012, 06, pp.289
- Accès au bibtex
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Communication dans un congrès
- titre
- Les ambivalences du nouveau régime national de la publicité
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- La réforme de la publicité extérieure, GRIDAUH, Jun 2012, Paris, France. pp.1774
- Accès au bibtex
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2009
Article dans une revue
- titre
- Qu'est-ce qu'une agglomération au sens de la réglementation de l'affichage ?
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2009, 30, pp.1663
- Accès au bibtex
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2006
Article dans une revue
- titre
- Délégation de service public et exigence de sincérité
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Actualité juridique Droit administratif, 2006, 21, pp.1150
- Accès au bibtex
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2000
Article dans une revue
- titre
- Contre le quinquennat présidentiel !
- auteur
- Philippe Zavoli
- article
- Recueil Dalloz, 2000, 22, pp.346
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